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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX

Conseil Général de Meurthe et Moselle
Direction générale adjointe de l’Aménagement
Direction des Routes
Service Ponts, structures et ouvrages
48 Esplanade Jacques Baudot
(rue du Sergent Blandan)
C.O. 900 19
54035 NANCY Cedex
Tél: 03 83 94 53 51

D321.035 – REHABILITATION DU PONT DU MOULIN NOIR A LAY ST. CHRISTOPHE

Conseil Général de Meurthe et Moselle

Cahier des Clauses Techniques
Particulières

|Dressé par le Directeur des Routes |Lu et approuvé |
| |Par le prestataire |
|A NANCY, le |A …………., le |
|S. SEIGNEUR |(Signature) |

SOMMAIRE

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES 7 ARTICLE 1.1 - Objet du marché 7 ARTICLE 1.2 - Descriptions du franchissement 7 1.2.1 - Organisme concessionnaire et intervenants 7 1.2.2 - Description de l’ouvrage 7 1.2.3 - Description des désordres 10 ARTICLE 1.3 - Description des travaux 10 1.3.1 - Objectif des travaux 10 1.3.2 - Consistance et liste des travaux 10 1.3.3 - Travaux non compris dans l’entreprise 11 ARTICLE 1.4 - Conditions particulières imposées au chantier 11 1.4.1 - Contraintes d’ordre général 11 1.4.2 - Contraintes particulières imposées au chantier 12 1.4.3 - Concessionaires 12 1.4.4 - Installation de chantier 12 1.4.5 - Phasage des travaux et ordres d’exécution 13 1.4.6 - Limitation de tonnage sur l’ouvrage 14 1.4.7 - Réseaux des services publics 14 1.4.8 - Circulation routière 14 1.4.9 - Travail de nuit 15 1.4.10 - Moyens d’accès 15