Commentaire d article

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  • Publié le : 31 mai 2011
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Commentaire d article 88 du dahir des obligations et contrats.

La garde des choses

Le droit de responsabilité se fond sur le principe selon lequel le dommage causé à une personneoblige son auteur à le réparer, il s'agit d'abord d'un principe de bon sens mais également d'un principe juridique que le retour faisant l'ensemble du système juridique que partoutle législateur a mis à la charge de l'auteur du dommage.
 
le système de la garde des choses dans le cadre de l'article 88 et de produits de l'évolutionjurisprudentielle qui avait été rendue nécessaire avec le développement de la technologie donnant lieu à l'apparition de plus en plus de choses de nature à causer des dommages. Pour bien contourner la question, nousallons analyser la notion de la chose, la mention de la garde et le régime juridique de la garde des choses.
 
I. la notion de choses

le législateur a probablement employé volontairement leterme choses qui est très vague, effectivement ce mot regroupe des éléments hétérogènes : des objets, mais aussi des liquides, du gaz, de la fumée...
Si l'on excepte les chosessoumises à un régime spécial, nous sommes exclus des domaines des textes qui certaines choses ... appropriées parce qu'ils ne sont pas susceptibles de garde, c'est le cas par exemple: de la neige mais non des boules de la neige que l'on forme. Si donc toutes choses peuvent entrer dans le domaine d'application de l'article 88 ce n'estpas n'importe quel fait de la chose qui peut être générateur de responsabilité. Il faut que la chose ait un rôle actif ou ait été la cause directe du dommage, toutes ces expressionsévoquent la relation de causalité qui lie entre la cause et la dommage.
 
II. la notion de garde

Deux théories se sont opposés pour définir la garde, le premier est celle de la garde matérielle,...
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