Comprendre et appliquer les normes ifrs

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Instruments financiers
Comptabilisation et évaluation Collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS”
KPMG AUDIT

IFRS - Instruments financiers Avant-propos

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Avant-propos
La collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS” est destinée à donner des clés de lecture et des éléments de réflexion solides face aux problématiques rencontrées par les entreprises. Dans cetteperspective, chaque numéro est dédié à tout ou partie d’un thème spécifique, pour recenser l’essentiel du savoir tout en donnant les précisions nécessaires à sa compréhension. Après avoir consacré les deux premiers numéros de la collection aux thèmes de la Consolidation et des Regroupements d’entreprises, nous abordons, dans ce troisième numéro, les règles relatives à la comptabilisation et àl’évaluation des Instruments financiers. Les prochains volumes traiteront notamment les sujets suivants : Instruments financiers : informations à fournir et présentation Conversion des monnaies étrangères Produits des activités ordinaires Dépréciation

Légende :
AG : Accounting Guidance IG : Implementation Guidance

2

IFRS - Instruments financiers Sommaire

Sommaire
Introduction 1 Champd'application
1.1 Assurance 1.2 Paiements en actions 1.3 Droits et obligations résultant de contrats de location 1.4 Participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises

5 6
6 6 6 7

2 3

Définitions Dérivés
3.1 Définition 3.2 Exceptions au traitement comme dérivé

8 9
9 11

4

Classification
4.1 Actifs ou passifs financiers à la juste valeur par résultat (ycompris les dérivés) 4.2 Actifs détenus jusqu'à l'échéance 4.3 Prêts et créances 4.4 Actifs disponibles à la vente 4.5 Autres passifs

13
13 14 17 18 18

5

Comptabilisation initiale
5.1 Comptabilisation à la date de transaction et à la date de règlement 5.2 Dérivés 5.3 Contrats normaux d'achat et de vente

19
19 20 20

6

Evaluation initiale
6.1 Coûts de transaction 6.2 Prêts à faibletaux d'intérêt et sans intérêt

21
21 21

7

Evaluation ultérieure
7.1 Juste valeur par résultat 7.2 Actifs détenus jusqu’à leur échéance 7.3 Prêts et créances 7.4 Actifs disponibles à la vente 7.5 Passifs

23
23 23 23 23 23

8. Transferts entre catégories d'actifs financiers
8.1 Vers et depuis la catégorie à la juste valeur par résultat 8.2 Depuis la catégorie antérieurementdétenus jusqu'à l’échéance vers la catégorie disponibles à la vente 8.3 Depuis la catégorie à la juste valeur vers la catégorie au coût ou au coût amorti

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24 24 24

IFRS - Instruments financiers Sommaire

3

9. Juste valeur
9.1 Cours de marché 9.2 Modèles de valorisation 9.3 Hypothèses de valorisation 9.4 Profit immédiat 9.5 Exemption à la juste valeur 9.6 Valorisation des fondsd'investissement 9.7 Choisir d'évaluer un instrument à la juste valeur

25
25 26 26 27 28 28 29

10 Coût amorti 11 Instruments financiers libellés en devises
11.1 Éléments monétaires comptabilisés au coût amorti 11.2 Éléments monétaires disponibles à la vente 11.3 Éléments non monétaires évalués à la juste valeur

30 31
31 31 33

12 Dépréciation d'actifs financiers
12.1 Eléments déclencheurs ducalcul d'une dépréciation 12.2 Calculs de pertes de valeur 12.3 Reprise sur pertes de valeur 12.4 Estimation de la dépréciation d’un portefeuille

34
34 36 37 38

13 Décomptabilisation d'actifs financiers
13.1 Critères de décomptabilisation 13.2 Comptabilisation d'une vente 13.3 Transferts à des entités ad hoc 13.4 Contrats de rachat et prêt de titres

40
40 42 44 44

14Décomptabilisation de passifs financiers
14.1 Modification des clauses 14.2 Les restructurations de dette préoccupantes 14.3 Traitement comptable de la décomptabilisation

45
45 45 46

15 Dérivés incorporés
Définition Quand séparer ? Comptabilisation des dérivés incorporés séparables Solution autre que la séparation d'un dérivé incorporé Plus d’un dérivé incorporé

47
47 47 50 50 51

4

IFRS...
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