constitution

Pages: 28 (6752 mots) Publié le: 14 octobre 2014
Chapitre 2 : la constitution

Mot de plusieurs sens : polysémique. On peut d’abord dire qu’il y a le sens courant du terme : l’idée de la manière, de la façon dont est composée une réalité. Dans le langage plus juridique, du droit public : dans ce langage, le terme de constitution peut donner deux sens :
Un sens qui s’inspire de la langue courante à savoir que lorsque l’on parle de laconstitution d’un Etat, on évoque l’organisation politique de cet Etat, les institutions, la manière dont est gouverné cet Etat.
Evoque une norme, une règle, un droit, un ensemble de règles juridiques, un ensemble qui est placé au sommet de toutes les règles juridiques existantes. Au sommet de cet ordre : la norme constitutionnelle (la plus importante)
Section 1 : la notion de constitution.
Il vafalloir cerner, les définitions possibles :
§ 1 : la définition :
On va distinguer deux types de sens, deux points de vue :
La constitution au sens matériel
La constitution au sens formel
A) La constitution au sens matériel
Comment définis ton matériellement la constitution ?
Il s’agit de définir la constitution par son contenu, son objet. Ici on estime que dans une constitution, on doittrouver l’ensemble des règles les plus importantes de l’Etat (règles essentielles) celles qui d’une certaine manière constituent l’Etat. On s’accorde pour dire que dans l’essentiel on va trouver l’ensemble des règles (quel que soit la forme) qui se rapportent à l’accès et à l’exercice du pouvoir politique. Donc toutes les règles qui organisent ces pouvoirs publics, politiques. On trouve aussi toutes lesnormes, règles qui concernent les libertés fondamentales, les droits fondamentaux. Cette conception matériel de la constitution provient d’un mouvement, d’idées, d’un mouvement philosophique au 18e siecle qu’on appelé le constitutionnalisme. Or le but de ce mouvement d’idée était de limiter l’abitraire du pouvoir du monarche, du roi qui était absolu en France. Pour limiter ce pouvoir arbitraire,il convenanit de codifier toute les reglesrelatives au pouvoir public. De meme egalement, qu’il convenait tout autant de garantir au citoyens les droits et les libertés.
B) La constitution au sens formel
Là il s’agira de constater qu’il existe de nombreuses règles, des règles qui d’une part sont édictées,, produites par un organe spécial qu’on va appeler le pouvoir constituant. D’autre part,des règles qui se présentent sous une forme particulière qui va les distinguer des autres règles existantes. On va souhaiter distinguer dans l’ens des normes existantes, dans l’ens des règles juridiques, en distinguer certainnes. Parce qu’lle ne vont pas etres distinguées de la meme manière que les autres parce quon veut les renforcer sachant qu’on est toujours dans le cadre d’un système juridiquequi est hiérarchisé.
C ) la confrontation des deux sens
En régle general, les deux sens coincident à saoivr que les regles les plus importantes au sens materiel vont beneficier du’n regime juridique superieur : le contenu est à l’image du contenant. Il peu arriver qu’il y est un dissociation entre ces deu approches, c’est-à-dire qu’on peut avoir une constitution qui comprenne, comporte des règlesqui ne sont pas constitutionnelles au sens matériel parceque des règles qui ne touchent pas à l’organisation politique, à la protection de droits fondamentaux. Mais des reggles que l’on va trouver dans le texte constitutionnel. ( ex aux usa on a eu pdt un tps un amendement à la constitution. Au 18 e amendement de la const americaine qui interdiasait les boissons ennivrantes ( alcoolisées) cesont des regles formellement const mais pas materiellement. Un ancien article de la const suisse qui organisée la faocn d’abattre le bétail dans un sens inverse, on peut avoirs des regles qui touchent au pouvoir pol, qui conercnent l’amenagement de ces pouvouirs pol mais qui ese trovent pas dans la const : des regles qui mat sont const mais pas formaellement. ( ex en France, le droit electoral (...
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