CONTRAT DE
MAINTENANCE

MMRI
FA
Année 2012 - 2013

1

SOMMAIRE
Introduction
Principes généraux
Prestations des lots techniques
Clauses commerciales
Clauses d’organisation et de management
Clauses juridiques
Conclusion
24/03/2014

2

INTRODUCTION

Présentation de la société

Présentation de la société

Description d’un contrat
Définition d’un contrat
Objectif du contrat
Type de contrat : contrat de résultat

24/03/2014

3

PRINCIPES GÉNÉRAUX (1/2)

Objet du contrat
Quels sont les équipements concernés ?
Dans quel but ce contrat a été élaboré ?

Nature des prestations
Maintenance préventive
Systématique
Conditionnelle

Maintenance corrective
Dépannage
Réparation

Astreinte
Exclusion
24/03/2014

4

PRINCIPES GÉNÉRAUX (2/2)

Gestion des déchets
Que deviennent les emballages et déchets ?

Exigences environnementales
Certification selon la norme ISO 14 0001

24/03/2014

5

PRESTATIONS DES LOTS TECHNIQUES (1/10)
Type d’organisation qualité
Application de sa propre organisation Qualité

Habilitations / qualifications
Responsable des habilitations réglementaires de son personnel : le Prestataire

Réunion d’enclenchement
Présence du Client et du Prestataire
15 jours avant la signature de contrat
Réalisation d’un compte rendu de la part du Prestataire
Approbation de ce compte rendu de la part du Client

24/03/2014

6

PRESTATIONS DES LOTS TECHNIQUES (2/10)
PRODUCTION
Contrôle pondéral
Rôle fonctionnel
Peser les produits
Si le produit est conforme = transfert
Si le produit est non conforme = éjection

Fonctionnalités et performances
Pesage « 1 pot sur 5 »
3000 pots Ø 60 / heure (remplis d’au moins 60 ml de granules)
3000 flacons Ø 50 / heure (remplis d’au moins 60 ml d’eau)

Pesage continu
1500 pots Ø 60 / heure (remplis d’au moins 60 ml de granules)
1500 flacons Ø 50 / heure (remplis d’au moins 60 ml d’eau)

24/03/2014

7

PRESTATIONS DES LOTS TECHNIQUES (3/10)