TD DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Description des documents :
Documents 1 : Il faut un pouvoir toujours plus importants pour pouvoir controler une forme de droit. Seul une autorité superieur peut rendre nuls les actes d’une autre autorité. Or la constitution est superieur a toute autre loi, donc aucune loi peut et contrainre a la Constitution.
Document 2 : Le devoir judicaire, constitue a ce referé a la constitution ou a la loi selon le cas de l’affaire en cours.
Document 3 : Les institutions evolue pas toujours comme souhaité. Il y a une pyramide des normes juridique : 1) Les droits de l’homme (DDHC..) 2) La constitution. 3) La Loi.
Document 4 : Trois grands types de contrôle de constitutionnalité : La saisine parlementaire, le recours direct et la question d’incidente ou préjudicielle. Elle permet par exemple d’empecher qu’un loi inconstitutionnelle vois le jour. Les formes de contrôle de constitutionnalité des lois les plus importante au vue le jour apres des evenements politique marquant l’humanité tel que le nazisme, ou le fascisme.
Document 5 : Il traite du contrôle des constitutions, elle ne serait pas presente en hollande et au royaume uni en europe (car constitution coutumiere au royaume uni). Il explique que le contrôle de constitutionnalité des lois ce fait par exemple en France apres le vote ‘une loi, mais avant sa publication officiel, d’autres pays on le même système de contrôle de la loi.
Il parle aussi du contrôle dit diffus , c’est le fait de proceder a un jugement de la part du juge sur la question de la constitutiionnalité de la loi, c’est pour eviter une procédure longue est couteuse de contrôle de constituionnalité de la loi.
Le contrôle decontraliser lui ?
Donc -> un contrôle a posteriori et un contrôle a priori souvent melangé car important tout les deux, certains cas d’inconstitutionnalité ne ce decouvre en effet que dans des cas pratiques bien particulié, ils faut donc pour un respect de la constitution un melange de ces deux