Cours droit internationnal

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Les relations internationales

cf. Relations internat de 45 à nos jours édition Colard
Elles sont de + en + denses avec phénomène de mondialisation (progrès transports, hausse pv d' achat, baisse du coût de transport). On note aussi une X° des états passant de 50 à 200 de nos jours directement lié au phénomène de décolonnisation, mvt indépendantistes, guerres...
Il existe divers acteurs dansces relations internationales:
-Etat = un territoire, une pop, une souveraineté
-Organisations internat : ONU, OMC (créé en 1994 remplaçant le GATT' de 47), on en compte 350 (+ q d' états)
-ONG
-Médias
-FTN
-Individu
Dans ce monde multipolaire il existe des relations inter-étatiques (UE, MERCOSUR..) et plus largement transnationales et internationales.
Cela marque le passage à une Stéinstitutionalisée au n° internat selon diff degrès: communauté i et Sté internat (en allant de l' une vers l' autre les intérêts sont plus denses). Cette juxtaposition d' intérêts fait qu' il E une Sté internationale intégrée.

Il y a 3 courants/approches:
-réalisme: ap 1GM s' oppose à la Sté des Nations de 1920 (avant ONU), accent sur l' Etat qui ne souhaite que servir son intérêt pas lasolidarité.
-impérialisme et dépendance: Tiers monde maintenu en ss dévt car les états puissant le souhaitent, ceci ne dépend pas du hasard.
-interdépendance: critique réalisme et naît ap 2GM, pour lui l' état n' occupe plus une place prépondérente avec l' émergence de bien d' autres acteurs (hausse du nbr d' org et forces transnat telles q les com i et FTN..). Cependant il faut nuancer car chgtsapparaissent qd l' Etat le souhaite (UE) donc la place de l' Etat n' est pas relégué en bas de la liste.

Ajd, il faut juxtaposer ces 3 courants et suivre une pluridisciplinarité. La Sté i est hétérogène et décentralisé (nbx acteurs interviennent aux côtés des états), l' Etat existe en coopérant. Limites: rel° st + complexes et ne peuvent se réduire à de simlpes schémas. Une théorie peut êtrebouleversée du jour au lendemain par un évènement.

Qd traité international --> étapes sont règlementés depuis la Convention de Vienne en 1969.

Chapitre 1: L' Etat

Gd nbre d' Etats prouve l' efficacité de l' Etat
Raisons du déclin éventuel
certains n' ont que l' apparence
Etats trad ont perte légitimité
trop d' Etat
certaines collectivités pvt av difficultés pour exercer les rôles de l'Etat

Néanmois il faut contester ce déclin:
Etat E depuis le 16è
O formes d' organisations capables remplacer l' Etat

Section 1: La notion d' Etat

Paragraphe 1: Les éléments constitutifs de l' Etat

A/ Les territoires

Importt dans les rel° internationales. En effet, par ex :conflits territoriaux. Raisons: accès mers, fleuves.. Un Etat peut av n' imp quelle étendue de territ. Lacomposition du territ (terrestre, maritime, espace aérien).
Relation entre Etat et territoire:
intégrité territoriale (éviter cescesion)
Inviolabilité des frontières (ligne qui sépare les territoires terrestres et éventuellement marins d' un Etat de ses voisins, elle joue un rôle de stabilité)
Pour délimiter frontière: voix bilatérale (2 Etats se mettent d' acc; Ex: Israël et Egypte) et voixmultilatérale et voix arbitrale (Ex: Ethiopie) et voix judiciaire (Cours int de justice, ac les juges; Ex: Pays africains).
Pour règler ces conflits territ E un principe: "uti possiditis" s' appliquant en cas de décolonnisation, pour fixer des nvelles fr le juge ou arbitre va prendre les frontières antérieures. Si ce n' est pas appliq il sera plus diff de trouver de nvelles frontières stables (=acceptées par les Etats)

B/ La population

La pop peut être très variable (Chine et Inde ont plus d' un milliards d' hbts et d' autres qqs milliers). Font partie de la pop ceux qui ont la nationnalité, les étrangers qui y résident, réfugiés et les apatrides. Les rattachement fort à l' Etat est le lien de la nationnalité: jus sanguinis (droit de sang) jus soni (droit du sol). Elle peut se perdre...
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