D2ontologie financiere

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  • Publié le : 23 juillet 2011
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Introduction

I) Déontologie financière : principes de base………………………3

II) Le déontologue: rôle, missions et cadre normatif…………….4
1) Fiche métier : le déontologue a trois rôles principaux…………….5
2) missions essentielles………………………………………………………..6
3) cadre normatif……………………………………………………………....8

III) Politique et gestion de conflits………………………………………....81) L’indentification des conflits d’intérêts……………………………….8
2) La mise en place de dispositifs organisationnels…………………….9
3) L’information des clients sur la réalité des conflits d’intérêts….11

Conclusion

Introduction 
Depuis plusieurs années, la déontologie financière est devenue une préoccupation majeure des professionnels de la finance,notamment, par la multiplication des codes de conduites, des travaux des autorités de contrôle et du législateur.
Bien que la réglementation bancaire date de 1941 et que la COB a existé depuis déjà 1967, la recherche sur les principes déontologiques est relativement récente. En effet, la première initiative fut celle de la commission des communautés européennes, qui en 1977, a publié unerecommandation intitulée « code de conduite européen concernant les transactions de valeurs mobilières ». Dix années plus tard, des groupes de professionnels ont été chargés par la COB de travailler sur la définition des exigences déontologiques des métiers de la finance. Les travaux définitifs du groupe présidé par M.Brac De La Perrière rendus publics en Mars 1988.
Le rapport Brac De La Perrière apermis de dégager deux principes fondamentaux devant s’imposer à l’ensemble des intermédiaires financiers :
- La primauté les intérêts des clients : Un intermédiaire financier doit servir ses clients avec diligence, loyauté, neutralité et discrétion. Le client qui confie à un intermédiaire l’exécution d’une opération financière ou la gestion de son patrimoine est en droit d’attendre de lui uncomportement diligent. A cet Egard les intermédiaires doivent rechercher la meilleure exécution des ordres en termes de délai et de prix, et rendre compte avec la même diligence de I ‘exécution des opérations. II ne saurait, en particulier, chercher à tirer parti d’un décalage dans l’exécution des ordres ni modifier l’affectation des opérations entre ses clients.

- Respecter l’intégrité dumarché : II convient d’éviter les agissements qui peuvent fausser le fonctionnement normal du marché ou permettre d’obtenir un avantage au détriment d’un ou plusieurs intervenants.

Pourtant, la notion de la déontologie reste vague, la valeur juridique des codes de conduites est approximative. Il convient donc de définir, dans un premier temps, les principes de déontologie, de préciser, dans unsecond temps, le rôle, les missions et le cadre normatif du déontologue, et enfin, la manière dont celui-ci gère les conflits d’intérêts.

I) Déontologie financière : principes de base
Du grec déon,-ontos, ce qu’il faut faire et -logia, théorie, la déontologie est l’ensemble des règles qui régissent une profession, la conduite de ceux qui l’exercent. Fondée sur des droits etobligations définis par la loi ou des textes fondamentaux, faisant référence à une « morale professionnelle», la déontologie est un ensemble de principes d’action, pour les pratiques professionnelles de personnes agissant dans un cadre similaire, exerçant un métier identifié.
La singularité de la déontologie financière réside dans le fait qu’elle intervient dans des domaines déjàréglementés. Il n’existe sans doute pas aucune profession aussi réglementée et contrôlée que celle de la banque et de la bourse.
Cependant la démarche déontologique de s’inscrit pas dans une démarches de réglementation mais plutôt dans une logique de légitimité et également par certains phénomènes conjoncturels.
• Logique de légitimité : établir la confiance : La confiance est l’un des piliers de...
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