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Cours d’Histoire des institutions publiques

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Appartenant à Régis ALLOGO NGUEMA S E Le Yes de Somers.

Université paris 13

Année universitaire 2008- 2009

Cours de monsieur Sueur.

Mardi 3 Mars 2009

Section : Territoire et population.

Au moyen âgeil y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les grands. Iln’arrive pas nu. Il vient avec ces ducs. Là il est seigneur. Il n’est pas roi seulement, le seigneur qui peut lever l’impôt ; celui qui peut lever les armes… les habitants sont pour lui des sujets.

Le roi commande à ses propres vassaux, qui eux aussi ont des vassaux. Le roi n’est pas propriétaire du royaume. Le roi va élargir le domaine où il est seigneur. Il utilise les moyens de droit féodal.On a des héritages, des testaments qui sont des donations, on a des achats, les rois achetaient les terres entières. Le roi achète la Dauphiné, qui est la capitale de Vienne. Le roi est le seul à réunir des sommes nécessaires.

La conquête armée a joué un rôle très important. Jusqu’au 16e siècle, les rois agrandissaient leur territoire par les lois du territoire. Les conquêtes du territoireapparaissent plus tard ; ce sont des voies de retour des guerres de restitution. Guerre de 100 ans où les anglais ne restituent pas tous leurs territoires. Au 17 e siècle, des guerres qui vont reconquérir les territoires que Charles Quint va amputer à la France. Dans ces guerres, contre François Ier va contraindre la France à abandonner la souveraineté sur les terres du Nord (Belgique, allemande). Ala fin du 17 siècle on peut dire que le territoire de la France est de 465 mil km carré après avoir conquis les territoires anglais. Henri 4 récupère la rive droite. Louis 13 récupère le sud (Roussillon, catalan) c’est aussi l’occupation de l’Alsace et la Lorraine. Aboutissement du traité de Westphalie (relation entre église et Etat). En 1910 on a un régime particulier auquel on n’a jamais touché.Par la suite on a une offensive de Louis XIV. La première administration organisée est celle de la guerre, c’est dans la guerre qu’on trouve sa légitimité. Louis XIV conquit le Rhénanie, Westphalie en une trentaine d’année la Belgique et les Pays bas et une série de traité de 1713 le destitue. Au 18 e siècle, on a encore un agrandissement mais très pacifique, on a une intégration de laLorraine qui est le rattachement de la Lorraine qui était attribuée au Roi Stanislas qui est le Roi de Pologne qui est un très grand Roi. Territoire assez grand de 8cent mil habitants, puis on achète La Corse attribuée à la France en 1768. 1769 naissances de Napoléon Bonaparte à Ajaccio. A la suite du traité de vienne en 1768, la Lorraine était attribuée au Roi Stanislas. C’est un résiduel territoire.On a le rattachement du compte de Savoie et du compte de Nice. Il faut juste retenir que le roi de France va s’affirmer sur l’ensemble de ses territoires pour exercer une autorité plus souveraine. Il s’affiche comme un chef de l’Etat. 1. Principe de territorialité, 2. Collectif humain et 3. La souveraineté qui est une dépendance totale. On ne dépend ni l’intérieur, ni de l’extérieur et pourlégitimer ces autorités, il faut une cause qui est l’utilité publique. C’est un devoir, c’est la naissance de l’idéologie et de l’intérêt général. Le roi est le chef des armées et il le restera. Mai il est aussi responsable de l’ordre public interne. Le roi va légiférer et il va émettre le droit, un droit qui sera au dessus des seigneurs.

De plus il faut de l’ordre économique par lequel le roi...
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