Economie-Droit

L a contrefaçon

Anais Ledoux Année 2014-2015

Sommaire

Problématique : Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ?
I/ Presentation de la contrefaçon A. Définition de la contrefaçon B. Les responsables de la contrefaçon

C. Les pays qui la fabriquent

D. La manière de vendre les produits contrefaits

II/ Exemples de Marques

A. Adidas

B. Lacoste

C. Apple 1. La contrefaçon de l'iPhone 2. La contrefaçon de L'iPod

III/ Les conséquences

A. Les conséquences visibles.

1. Pour les entreprises. 2. Pour les États. 3. Pour les consommateurs.

B. Le cadre juridique

C. Les données chiffrées

IV/ Sources

I/ Présentation de la contrefaçon
A -: Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une utilisation sans droit d'un élément de propriété protégée.Une production contrefaite possède une marque identique à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire du droit exclusif de la production. L’élément de la production doit avoir le consentement du titulaire du brevet pour importer ou vendre le produit. Toute reproduction, sans autorisation de l'auteur est une production contrefaite.La production contrefaite touche plusieurs domaines: le textile (les vêtements, les accessoires de mode et les chaussures de sport),les multimédias (les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films et les équipements contrefaisant de téléphone: coques, batterie … ), l’automobile (des pièces de rechange automobile contrefaites : filtres, pièces de moteurs etc.), l’électroménager (robots ménagers, radio, …), le cosmétique (les parfums,…), les produits alimentaires, les jouets, et encore d’autres produits. Les médicaments peuvent être des produits contrefaits (un médicament sur deux vendu sur Internet est