SAAFI TCO1V
Gaetan

ECONOMIE DROIT

OBJET D'ÉTUDE N°8

LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION

BAC PRO COMPTABILITÉ 2012-2013
SOMMAIRE

I – Vue D'ensemble 3

i- Introduction 4

ii- Contexte Historique 4

iii- Sources et Causes 4

iv- Secteurs influencés 4

v- Quelques exemples 4

II- Conséquences : économiques et sociales 5

i- Impacts sur les entreprises et l’état 6

1 - Pour les entreprises 6

2 - Pour l’état 6

ii- Conséquence au niveau social 7

III – Acteurs et moyens de lutte 8-9

IV – Conclusion 10

V- Bibliographie 11

2

I – Vue D'ensemble

3

i- Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l'économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux.

ii- Problématique :
« Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? »

iii- Contexte historique : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait déjà des gens qui fabriquaient des fausses monnaies et qui les faisaient passer pour des vraies en payant.
À partir des années 1990, la contrefaçon est passé du l’artisanale et occasionnelle à l’industriel avec la mondialisation croissante en facilitant les échanges, par l’ouverture des frontières et les accords de libre-échange.

iv- Sources et causes : Dans le contexte historique, on a constaté que ce fléau est dû à la mondialisation, et précisément au volume des échanges qui a augmenté entre pays à travers le temps. Ce qui implique que plus