LES DROITS DE L’HOMME

Plan du cours

Introduction

• Définition des Droits de l’Homme

• Principes

• L’évolution des Droits de l’Homme

Partie I : Protection internationale des Droits de l’Homme

Chapitre I : Protection par le biais des organes des traités

• 1er mécanisme : Les rapports nationaux

• 2nd mécanisme : Les communications individuelles

• 3ème mécanisme : Les rapporteurs spéciaux

• 4ème mécanisme : Le Conseil des Droits de l’Homme

Chapitre II : Instruments internationaux des Droits de l’Homme

1°/ Instruments à caractère général

2°/ Instruments catégoriels

a- Droits de la femme

b- Droits de l’enfant

c- Droits des travailleurs migrants

d- Droits des personnes handicapées

3°/ Instruments thématiques

Partie II : Protection nationale des Droits de l’Homme

Introduction

• Définition des Droits de l’Homme

La définition des Droits de l’Homme est loin d’être facile, elle est au contraire imprégnée de l’idéologie sous-jacente.

En effet, si l’on est adepte d’une idéologie libérale qui donne le primat à l’individu, les Droits de l’Homme seront définis comme étant des Droits reconnus à toute personne en raison de sa nature humaine, ce qui signifie à contrario, qu’on ne peut pas considérer une personne comme telle si elle ne jouit pas de ses Droits.

Si par contre on est adepte de la théorie marxiste, l’accent est d’avantage mis sur les Droits collectifs, car dans la théorie marxiste : on considère que les Droits de l’Homme sont seulement des Droits formels loin d‘être appelés à être mis en œuvre. Les marxistes considèrent que les Droits de l’Homme seront réalisés quand cessera l’exploitation de l’Homme par l’Homme et quand disparaîtra l’Etat bourgeois.

• Principes

Deux principes fondamentaux : l’Universalité et l’Indivisibilité

1) Universalité : Les Droits de l’Homme doivent être