Master Droit de l’Entreprise Sommaire

Introduction Evolution historique du droit de l’auteur
I – Le type de droit protégé par le droit de l’auteur et condition de protection
1) Les droits protégés
A) Les droits moraux
B) Les droits patrimoniaux 2) Condition de protection
A) Condition de fond
B) Condition de forme
II – Titularité, limitation et exception
1) Le bénéficiaire de la protection
A) Objet de la protection
B) Sujet de la protection
2) la titularité : Limitation et transfert du droit
A) Les exceptions de la titularité
B) Le transfert ou la cession des droits de l’auteur
Conclusion

Introduction
Nous vivons aujourd’hui dans un monde de communication mondiale instantanée. Chacun connaît les progrès que la technologie a accomplis avec une rapidité phénoménale. Les nouvelles techniques d’enregistrement et de transmission des textes et des images sonores et visuelles se sont multipliées.
La technologie numérique a créé des capacités prodigieuses de stockage, de diffusion et de récupération des connaissances. Cette technologie ouvre des perspectives sans précédent à la communication ainsi qu’au développement des industries culturelles et à l’exploitation des œuvres dans le monde entier, En même temps, la possibilité de pirater les œuvres protégées s’est spectaculairement développée. Il n’est donc pas surprenant que dans de nombreux pays, les lois sur le droit d’auteur et les normes internationales soient régulièrement revues pour relever les défis des nouvelles technologies.
Les pays ont généralement adopté une législation sur la propriété intellectuelle pour deux raisons. Tout d'abord, pour donner une forme légale au droit moral et aux droits patrimoniaux des créateurs sur leurs œuvres ainsi qu'au droit du public d'accéder à ces œuvres. Ensuite, pour promouvoir la créativité ainsi que la diffusion et l'application des résultats qui en découlent et pour encourager le libre-échange, qui contribuerait au