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Deuxième partie : Les droits subjectifs

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Chapitre 1 : les personnes et les choses dans notre système juridique français : SUMADIVISIO

Cette distinction entre les personnes et les choses est très importante
On peut acquérir quelque chose one ne peut pas acheter quelqu'un
On adopte un enfant on ne l'achète pas
Un médecin doit pour une raison médical amputer une jambe : es ce que cette jambe devient une chose ? Et es ce que la prothèse fait désormais, parti de l'être ?

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Section 1 : Les personnes

Personne : vient de persona qui signifie le masque de théâtre ou qui désigne également l’acteur masqué. Le sens juridique attribué au nom personne est proche de celui-ci. En effet, la personne est considéré, sous les traits de l’acteur social sous les trait du sujet du droit, le titulaire de droit qui lui sont propre et qui peut être amené à les faire respecter en les invoquant en justice.
Une personne est celle qui jouie de la personnalité juridique : c’est l’aptitude à être titulaire de droit et à être assujettie a des obligations, cette aptitude appartient a tout les personnes physiques et sous certains conditions aux personnes morales.
Les droits et les obligations peuvent être évaluables en argent les biens patrimoniaux
Les droits et les obligations peuvent être non évaluables les droits extrapatrimoniaux

Toutes les personnes sont des sujets de droit mais elles n’ont pas toute la même aptitude à les acquérir et capacité les exercer. On doit donc distinguer les personnes physiques.

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Paragraphe 1 : Les personnes physiques

A) L’apparition de la personnalité (juridique)
La personnalité juridique s’acquière avec la naissance alors que la vie humaine s’acquière avec la fécondation. Donc l’enfant mort née, n’est pas une personne aux yeux