Plan
Introduction
Historique
Partie I: La physionomie du contrat de courtage
Chapitre 1 : Le statut du courtier
L’activité du courtier
Spécificités du courtage Chapitre 2: La genèse du contrat de courtage
La formation du contrat de courtage
La preuve du contrat de courtage
Le contrat de courtage exclusif et non-exclusif
Chapitre3: Distinction entre courtage et autres contrats
Courtage et mandat
Courtage et commission
Partie II: : La mise en œuvre du contrat de courtage
Chapitre 1:les obligations des contractants
Obligations du courtier
Les obligations du donneur d’ordre
Chapitre 2: La responsabilité des contractants
La responsabilité du courtier
La responsabilité du donneur d’ordre
Chapitre3: la résiliation du contrat de courtage
Conclusion
Modèle du contrat de courtage

Introduction

Les contrats, sont souvent passés entre les parties, qui traitent elles-mêmes, ou par des mandataires, qui ne sont que des portes parole .Les contrats commerciaux, sont passés avec un nombre considérable de clients, souvent très éloignés, et que le producteur ou le distributeur ne connaît pas lui-même .Il est donc nécessaire de les atteindre, par des agents et représentants, et de recourir a des courtiers, qui rapprochent les parties. D’où un nombre important d’intermédiaires, dont les services sont d’aider à la conclusion des opérations commerciales, et qui agissent à titre professionnel .Ces intermédiaires peuvent être des commerçants, parce qu’ils opèrent en leur nom, ou de simples salariés agissant au non d’autrui ;la distinction n’est pas toujours facile à faire. On peut les classer en trois grandes catégories :agents, commissionnaires et courtiers.
Nous n’allons nous intéresser qu’à la troisième institution, qu’est le courtage, consacré par les articles 405 à 421 du code de commerce. Ainsi, c’est la convention par laquelle le courtier est chargé par une personne de rechercher une autre personne pour les mettre en relation, en vue de la