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Fiches Bibliographiques

8074 mots 33 pages
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EuropeAid/127763/C/ACT/TPS
Coopération Triangulaire (Italie-Niger-Sénégal) pour Développer les Capacités des Autorités Locales dans la Gestion des Ressources Propres
Observatoire sur la fiscalité locale

Coordination : Mario Artuso

Assiette fiscale au Sénégal
Fiscalité appliqué aux domaines fonciers
Fiches bibliographiques de documentation disponibles sur le Web

Réalisée par l’équipe de l’Observatoire sous la coordination de Mario Artuso
(Province de Turin), Momar N’Diaye et Mediarra Fall (Conseil Régional de Louga),
Moumouni Goungoubane et Adam Abdou (Ville de Niamey)

26 Avril, 2013
Document en phase d’avancement et mise à jour systématique

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EuropeAid/127763/C/ACT/TPS
Coopération Triangulaire (Italie-Niger-Sénégal) pour Développer les Capacités des Autorités Locales dans la Gestion des Ressources Propres
Observatoire sur la fiscalité locale

Coordination : Mario Artuso

SOMMAIRE
Prémisse

Pag.3

Partie I : Administration et reforme fiscale

Pag.5

Fiche 1 : République du Sénégal, Ministère de l’Economie et des Finances, Direction
Générale des Impôts et des Domaines, Plan de développement stratégique de l’administration fiscale PDSAF 2008-12. http://www.demarches.gouv.sn/textes/pdsaf2008-2012.pdf Fiche 2 : Banque Africaine du Développement, Fonds Africain de Développement,
Sénégal, évaluation du potentiel de recettes publiques, étude économique et sectorielle, 2010 http://www.afdb.org/fileadmin/uploads/afdb/Documents/Project-andOperations/Pages%20from%20SENEGAL_%20Evaluation%20du%20potentiel%20des %20recettes%20publiques%20Eng.pdf
Fiche 3 : El Hadji Ibrahima DIOP, (Directeur de la Législation, des Etudes et du
Contentieux, DGID), Les réformes fiscales majeures au Sénégal du 1960 à 2010,
« Echosfinances » N. 8, Juin 2010 : 72-77. http://www.finances.gouv.sn/echo/1279097433.pdf Fiche 4 : Bassirou Samba NIASSE, Réformes
« Echosfinances » N. 8, Juin 2010 : 77-81. http://www.finances.gouv.sn/echo/1279097433.pdf Partie II: Fiscalité et

en relation

  • Bibliographie
    684 mots | 3 pages

    Abandonné à l'âge de trois ans par sa mère, qui l'a eu à l'âge de 16 ans, il est confié à son père, Iroquois d'origine, ancien commando et garde du corps dans une ambassade. Furieux du départ de sa compagne, le père de Tim se réfugie dans l'alcoolisme et dans la maltraitance. Alors qu'il a cinq ans, il se plaint auprès d'une assistance sociale. Apprenant la nouvelle, son père, furieux, le bat et, le jetant dans l'escalier de la cave, lui brise la mâchoire et les jambes. Tim est alors envoyé à l'hôpital et son père est déchu de ses droits paternels.….

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  • Bibliographie benevolat
    396 mots | 2 pages

    BIBLIOGRAPHIE I - Ouvrage AUZIAS Dominique FATTELAY Priscilla, LABOURDETTE Jean-Paul, Guide du bénévolat. Édition 2008-2009, Nouvelles Editions de l'Université. Le petit futé, 204 pages. 978-2-7469-2048-4. DAN FERNAND BECHMANN, Les bénévoles….

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  • Bibliographie
    762 mots | 4 pages

    la pièce s'ouvre sur les 3 sorcières qui se rencontrent dans un ciel traversé par les éclairs. Shakspear place donc d'emblée sa pièce dans le signe du surnaturel. Ainsi les sorcières utilisent pour créer et détourner le mal des éléments provenant du monde naturel et animal, aussi que des fragments du corps considéré comme intrinsèquement malin comme : boyaux putréfiés, transpiration de crapaud, doigt de grenouille... tec. Une certaine alchémille en un certain lieu peut donner au mal le pouvoir de se déchaîner. Les sorcières font également penser aux anges déchus pourvus d'étranges pouvoirs maléfiques, par leur présence le mal est clairement désigné comme appartenant à la nature, c'est à dire une matière force qui participe du monde et de l'univers.….

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  • Bibliographie annoté
    439 mots | 2 pages

    Bibliographie commentée Études spécialisées: 1.Delort, Robert. Les croisades. Paris : Éditions Du Seuil, 1998, 282 p. Ce livre explique pourquoi elles ont eu lieux, et nous informe de plusieurs aspects religieux par rapport à ça.….

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  • Bibliographie
    867 mots | 4 pages

    Représentation sociale Les groupes d’individu sont sensibles aux contextes variés (psychologique, sociologique, psychosociologique, historique, etc...) dans lesquels ils progressent. Le noyau central est déterminé par les savoirs du groupe et par son système de normes de fonctionnement : il tient un rôle de mémoire collective. SOMMAIRE INTRODUCTION CONTEXTE DE LA SITUATION REPRESENTATION SOCIALE… …………………………………………………….... ….….

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  • Bibliographie
    2172 mots | 9 pages

    Le projet d’encadrement s’est inscrit dans un projet de santé du centre de soins. En effet la directrice du centre m’a proposé, étant donné qu’aucun stagiaire n’était prévu, de faire une information sur les déchets et leur élimination dans un contexte de soins à domicile. Le projet de santé de centre vise à satisfaire les exigences de l’accréditation. La date butoir imposée est le 1er juillet. Une première date de réunion pour présenter l’élimination des déchets a été convenue (le 12 mai) puis….

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  • Bibliographie
    321 mots | 2 pages

    Bibliographie : Livres : * Doc 1 : ANOUILH (J.), Antigone, s.l, La petite Vermillon, 2008. * Doc 2 : ANOUILH (J.), FROIS (E.), Antigone, Paris, Hatier, 1998. *….

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  • bibliographir
    464 mots | 2 pages

    BIBLIOGRAPHIE Les différentes sources qui ont contribuées à la création de ce TPE sont : - Les sites internet - Les livres - Les autres sources 1 . Les différentes sources utilisées pour présenter Charles de Gaulle ainsi que la Résistance - www.charles-de-gaulle.org - www.cndp.fr - www.larousse.fr/encyclopedie/divers/la_Résistance/13869 -propagande-2eme-guerremondiale.e-monsite.com/pages/la-propagande-dans-le-camps-des-allies/la-resistance.html - concours-resistance-gassendi.fr/thematiques/affichesHistoireIse/affichesP1/11af2883.php - www.lalettrevolee.net/article-daniel-cordier-alias-carcalla-38662891.html - bruller.vercors.free.fr/article.php3?id_article=7 - Chroniques de l'Histoire : Charles de Gaulle référence : 94408GAN - Magazine : l'Histoire Eté 1943 La Résistance sera unie référence : 17278 - ABC daire de de Gaulle maison d'édition : Flammarion 2 . Les différentes sources utilisées concernant les informations sur la Seconde Guerre mondiale - Cours d'Histoire extraits de notre programme de 1ère : Chapitre 2 : La guerre au XXème siècle, résister en armes 1939-1945 et….

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  • Bibliographie
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    BIBLIOGRAPHIE Arnsperger, C. (2008). L’angoisse dans la financiarisation : les causes existentielles de la crise. Finance & Bien commun, 31-32, 94-102. Bereni, L. Chauvin, S. Jaunait, A. & Revillard, A. (2008). Introduction aux Gender Studies.….

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  • Biblio nantes
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    Classes de H.E.C. 2ème année bibliographie de culture générale l'imagination Cette liste n’est évidemment pas un programme systématique de lecture. L’objectif est d’avoir lu attentivement pendant l’été les textes indiqués initialement. En fonction de vos goûts, intérêts et facilités, ce travail peut être prolongé par d'autres lectures (oeuvres, chapitres ou articles), comme celles que vous proposent les diverses rubriques.….

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  • Bibliographie verlaine
    776 mots | 4 pages

    Il poursuit son cursus scolaire dans une faculté de droits mais il abandonne ses études, préférant la fréquentation des cafés et de certains cercles littéraires parisiens comme les «Vilains Bonhommes ». Admirateur de Baudelaire, il se veut poète et, en août 1863, une revue publie son premier poème: Monsieur Prudhomme, portrait satirique du bourgeois qu'il reprendra dans son premier recueil. Il collabore au premier Parnasse comtemporain et publie à 22 ans en 1886 les Poèmes saturniens qui montrent l’influence de Baudelaire. En 1869, paraît le petit recueil des Fêtes galantes, fantaisies inspirées par les toiles des peintres du XVIIIe siècle que le Louvre vient d'exposer dans de nouvelles salles.….

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  • Bibliographie
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    Antartida / Francisco Coloane ; trad. par François Gaudry. - Paris : Phébus, 1999. Deux enfants du Grand Sud chilien affrètent un cotre pour aller trafiquer par-delà le cap Horn, dans les riches eaux de l'Antarctique. Ils prennent à leur bord un sergent en rupture de ban et un Indien yaghan qui connaît le Sud comme son âme.….

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  • Bibliographie
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    La veille et la recherche d’Informations sur l’Environnement du métier Identifier les sources d’information * les organismes : voir les sites * les revues : banque magazine – Revue Banque éditeur banque et droit – Revue Banque éditeur banque et marchés – Revue Banque éditeur banque stratégie– Revue Banque éditeur revue de droit bancaire et financier- Revue Banque éditeur Horizons Bancaires – Crédit Agricole Actifs La vie des agences - Finedit Gestion de fortune Mieux vivre votre argent Que choisir 60 millions de consommateurs Le particulier Dossier familial Le revenu Investir La vie financière Les Echos * Les sites internet : ECONOMIE MONETAIRE ET BANCAIRE Organismes publics français Postes d'Expansion économique : http://www2.dree.org/pee/ Ministère de l'économie des finances et de l'industrie : http://www.minefi.gouv.fr Organisation économique de coopération et de développement (OCDE) : http://www.oecd.org Centre français pour le Commerce Extérieur : http://www.cfce.fr….

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    Bibliographie - Copies conformes - le clonage en question d' Axel KAHN et de Fabrice Papillon Axel KAHN : éminent généticien, directeur à l' INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale) et membre du CCNE : Comité Consultatif National d’Éthique français - Fabrice Papillon (journaliste), 1998 NIL Éditions . - Okapi n° 905, 1er janvier 2011 - Science & Vie junior n° 163, avril 2003 - Philippe Andrieu. Les scientifiques sont-ils fous ? Éditions Autrement, 2004. Coll.….

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    2007 mots | 9 pages

    EuropeAid/127763/C/ACT/TPS Coopération Triangulaire (Italie-Niger-Sénégal) pour Développer les Capacités des Autorités Locales dans la Gestion des Ressources Propres PROCEDURES SUR LA FISCALITE’ LOCALE AU SENEGAL Réalisée par l’équipe du Conseil Régional de Louga et, en particulier par le Responsables de l’Observatoire sur la Fiscalité Local : M. Momar N’Diaye (Directeur ARD Louga) et M. Medou Diarra Fall. En collaboration avec :Mlle. Ilaria Giorgis Coordination : M. Mario Artuso Septembre, 2012 1 de 18 Chef de File EuropeAid/127763/C/ACT/TPS Coopération Triangulaire (Italie-Niger-Sénégal) pour Développer les Capacités des Autorités Locales dans la Gestion des Ressources Propres Le site….

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