Vignerons Indépendants de France

Vignerons Indépendants de France

Vignerons Indépendants de France
4, place Félix Eboué
75583 Paris Cedex 12
Tél. : 0 (33) 1 53 02 05 10
Fax : 0 (33) 1 53 02 05 11 e-mail : cncp@vigneron-independant.com
Web : www.vigneron-independant.com

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé - Images et Formes - Photos MSA / © Maurice Chatelain - 04/03

Notre emblème, votre référence

La prévention des risques professionnels chez les Vignerons Indépendants

Sommaire
Édito . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 1
Présentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 4
Quelques chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 5
La réglementation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 6
Les pénalités encourues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 7
Les responsabilités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 7
Qui est concerné ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 8
Pourquoi évaluer les risques professionnels ? . . p. 8
Comment évaluer les risques professionnels dans une cave particulière ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 9
Comment faire pour être en règle ? . . . . . . . . . . p. 14
Les recommandations des Vignerons Indépendants de France . . . . . . p. 15
Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 16
Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 16
Exemple de document unique . . . . . . . . . . . . . . . . p. 17

2.

3.

Présentation
L’ÉVALUATION, UNE OBLIGATION DÉJÀ ANCIENNE

QUELQUES CHIFFRES

L’obligation générale de sécurité qui incombe à l’employeur doit le conduire à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs.

Voici quelques résultats statistiques sur les accidents concernant les salariés du secteur viticulture :
■ 8 500 accidents avec et