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14720 mots 59 pages
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ESPACE RSSI

GUIDE D’ELABORATION d’une CHARTE D’UTILISATION des MOYENS INTRANET ET INTERNET

Avril 2002
Version 1.0

CLUB DE LA SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION FRANÇAIS
30 rue Pierre Semard, 75009 PARIS
Tél : +33 153 25 08 80 – Fax : +33 1 53 25 08 88 – email : clusif@clusif.asso.fr
Web : http://www.clusif.asso.fr

Remerciements

Sous l'impulsion de Pierre SINOQUET, Président de l'Espace RSSI, et Denis LEFEUVRE,
Coordinateur des Travaux du CLUSIF, ce document a été réalisé dans un contexte législatif et sécuritaire très mouvementé en 2001, notamment dans les conséquences sur la vie économique des diverses jurisprudences et lois sur la sécurité.
Nous tenons donc à souligner la contribution importante des membres de l'Espace RSSI à la production de ce document unique en France :

Jean-Pierre CAZAUX ROCHER

GROUPE MALAKOFF

Gérard COUTANT

G.I.E. HENNER

Marie-Agnès COUWEZ

CLUSIF

Paul GRASSART

CLUSIF

Albert GUILIANO

MINISTERE DE LA DEFENSE

Denis LEFEUVRE

PREDICA

Patrick MERY

CNAV - DSINDS

Jean-Laurent SANTONI

MARSH CONSEIL

Constanza SEMILLA

CLUSIF

Pierre SINOQUET

MAIRIE D’AMIENS

Régine WAGNER

MAIRIE DE PARIS

Nous tenons également à remercier la Commission Nationale Informatique et Libertés, et en particulier Madame Sandrine MATHON, pour les précisions juridiques qu’elle nous a apportées.

© CLUSIF 2002

1

Guide d’élaboration d’une charte

Table des matières
AVERTISSEMENT .................................................................................................................................................... 3
PARTIE 1 : LA PROBLEMATIQUE....................................................................................................................... 4

1. POTENTIELS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) ......................................................................................... 5
2. LES DROITS FONDAMENTAUX DU SALARIE.............................................................. 8

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