Séance 9 - histoire constitutionnelle : la construction de la démocratie et la formation d’une culture constitutionnelle

Intro : Une institution est un ensemble relativement durable de règles et de pratique organisées inscrites….
On va s’intéresser au structure de signification. On va s’inspirer de Paul W . Kahn, il a étudier l’étude des structures mentales de ces institution qui font qu’une véritée est pensée de telle ou telle manière. La manière dont un français pense le cadre conbstitutionnel, dont-il peut et dont il ne eut pas le penser. Tous n’est pas faisable constitutionnellement en France.
Tous les cadres constitutionnel sont fondé sur des axioms, des stuctures qui ne peuvent être discutée

Quelles sont les principes constitutionnelle qui définissent le règne du droit
Systèmes symbolique
Passé, ce qui fait qu’elle se conçois comme une po
Pour identifié grands blocs, on va s’appuie des élèment du droit positif et
On va s’intéresser à une dimension structurel puis dans cette structure comment s’est imposé un certain contenu qu’on ne peut envisager de supprimer

I) L’architecture de la culture constitutionnelle française
Contraste nette entre l’énergie fournit à la production d’une constitution et l’insignifiance de la constitution une fois produiy

A) La vigueur de la production (…et du changement) constitutionnel
En France manière très particulière de concevoir la production d’une constitution. Pour le conmprendre  Joseph Sièyès, « qu’est-ce que le tiers Etats » inauguration d’une aire de pensée constitutionnelle
1- Le petit sièyes illustré
4 grandes thèses :
La nation est souveraine, origine de tout pouvoir et son pouvoir n’a aucune limite La nation s’est le tiers-etat
La nation exerce son pouvoir en adoptant des constitution. Elle s’exprime souvrainement
La nation au quoitidien exerce son pouv par des représentant, délégation, ils sont les pouvoirs constitué
Extrait : La nation est l’orgine de tout, avant elle il n’y a que le