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Histoire constitutionnelle

18193 mots 73 pages
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Histoire Constitutionnelle

Bibliographie : Maurice Deslandres, Histoire Constitutionnelle de la France de 1789 à 1870, ouvrage en trois volumes, publié chez Armand Colin en 1932.

Jean-Jacques Chevallier et Conac, Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 17989 à nos jours.

L’histoire constitutionnelle s’achève avec l’avènement de la Vème république et la constitution du 4 octobre 1958, et tous les ouvrages publiés après 58 ont l’avantage de couvrir l’ensemble de l’histoire constitutionnelle. Beaucoup vont au-delà, ils décrivent aussi l’évolution politique sous la Vème république. (Voir Chevallier et Conac). Dans la même catégorie il y a un ouvrage de Emeri et …. La constitution en France de 1789 à nos jours, (Armand Colin) et aussi l’ouvrage de Maurice Duverger, Les constitutions de la France (PUF, collection « que sais-je »). Certains ouvrages s’en tiennent à une conception ferme de l’histoire constitutionnelle, donc s’arrête en 1958 (Marcel Morabito et Bourmaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France de 1789-1958, Montchrestien) Ouvrage de Pierre Bodineau et Michel …. Histoire constitutionnelle de la France, PUF, que sais-je).

L’histoire constitutionnelle de la France est importante pour deux raisons, elle nous permet de mieux comprendre la constitution actuelle. Cette constitution de 58 présente des ressemblances et des différences avec celles qui l’on précédée. Certaines disposition de notre constitution sont pratiquement identique à des dispositions anciennes (ex : le droit de grâce, actuel du Président, vient de la monarchie ; tous les chefs d’états républicains se sont vu reconnaître ce droit par les constitutions antérieur. Le président de la Vème république ne fait qu’hériter du droit.) Le président de la république dispose de la force armée, il négocie et ratifie les traités, il accrédite les ambassadeurs. Tout cela les chefs des anciennes républiques possédaient aussi ces pouvoirs. Il y a des

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    Histoire constitutionnelle française  Une histoire constitutionnelle très fournie marquée par une forte instabilité. 15 constitutions différentes se sont succédées. ● L’histoire constitutionnelle française débute avec la période révolutionnaire (1789-1799). -L’Assemblée constituante proclamée le 17 juin 1789 vote le 26 août la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, considérée comme au fondement du droit positif français (fait partie du préambule de la Constitution de la Vème République). Expression de la volonté individualiste de la bourgeoisie (libertés, droit de propriété).….

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    Histoire constitutionnelle L’histoire constitutionnelle s’achève avec l’avènement de la 5e république. L’avènement du 4 octobre 1958 représente notre droit positif. Certains ouvrages vont au-delà car ils décrivent la 5e république. Conception stricte de l’histoire constitutionnelle qui s’arrête en 1958. L’histoire constitutionnelle, importante pour 2 raisons : mieux comprendre la constitution du 4 octobre 1958.….

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