HISTOIRE DE L’UNION EUROPEENE

INTRO :
DE L’EUROPE REVEE A L’EUROPE NECESSAIRE

L’aspiration a l’unité européenne est ancienne (Charlemagne 800 av JC), mais la construction est récente.
L’unité européenne implique des liens organiques entre Etats européen, mais le terme « intégration européenne » à un caractère plus restrictif car il renvoie à l’existence d’organisations supranationales. La construction Européenne peut se faire sur 2 vois : 1) fédération 2) confédération
1) La fédération est marquée par le fait qu’il y a une alliance entre états, mais aussi un Etat des Etats à l’image des USA, plus précisément il y a une constitution de l’Etat fédéral, et les Etat fédérés ont aussi une constitution. La fédération est marquée par l’existence de trois lois :
1. Participation : les états fédérés participent aux décisions de l’état fédéral et ils y sont représentés. (Congrès=sénat+chambre des représentant)
2. autonomies : Chaque état dispose d’un domaine de compétence.
3. arbitrage : dans une fédération il y a toujours une cours de justice qui tranche les litiges entre fédéral et fédéré.

2) La confédération est une alliance d’état qui s’opère par le biais de traités internationaux, il n’y a pas de constitution. L’histoire de l’union européenne est marquée par le conflit entre fédération et confédération, souverainiste contre fédéraliste. Le traité de Lisbonne ne prévoit pas de constitution, on peut dire qu’on fait une politique mixte. Pendant plus de 40 ans la construction européenne ne concerne que l’Europe occidentale qui cherche à s’unifier pour faire face au système soviétique. Cette construction est le produit d’une nécessité politique et non une simple