Histoire du droit de l'environnement

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  • Publié le : 9 mai 2011
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La notion d’environnement :
C’est une notion assez récente issue des années 68 (réchauffement climatique et annonce de l’épuisement des ressources naturelles). Cette notion est devenue avec la notion de développement durable une préoccupation majeure non seulement des pays riches mais aussi des pays sous développés. Cette question a notamment été relancée par la conférence des nations unies surl’environnement, conférence de Rio de 1992.
L’environnement c’est l’ensemble des facteurs qui influent sur le milieu dans lequel l’homme vit. Cette notion doit être complétée également par plusieurs autres notions. Malgré tout, chacune de ces notions a une spécificité, une différence par rapport aux autres. Ces spécificités sont l’écologie, la notion de nature, la notion de qualité de la vie etla notion de cadre de vie. Le mot environnement est apparu très tard dans la langue française. Dans les faits c’est une notion qui apparait après 68 et dans les textes, cette notion apparait en 1972 « c’est l’ensemble des éléments naturels ou artificiels qui conditionnent la vie de l’homme. Ceci étant, le mot environnement a 2 sens : le sens qui est issu des sciences de la nature, c’est l’approcheécologique. Deuxième sens : celui qui se rattache au vocabulaire des architectes et des urbanistes. Dans ce cas, la notion recouvre celle de milieux ambiants naturels ou artificiels. A ce titre, dans la loi sur l’architecture de 1977, le mot environnement prend également un sens esthétique.
L’écologie= c’est une science transdisciplinaire qui étudie les relations des êtres vivants avec leurmilieu. C’est une notion plus ancienne que celle d’environnement, elle est apparue en 1866 et à la différence de la notion d’environnement, la notion d’écologie se limite à l’étude des espèces animales et végétales considérées dans leur milieu et ce à l’exclusion de l’homme.
On a la notion d’équilibre biologique qui a été introduit dans le droit forestier (loi du 6 août 1963). Cette notion a étéégalement utilisée en ce qui concerne les plans d’aménagement rural. On a une notion voisine, il s’agit de la notion d’équilibre écologique et il s’agit d’un des objectifs prioritaires poursuivis par le conservatoire du littoral crée en 1975.
La nature= Il s’agit du sol, des minéraux et des espèces animales et végétales. La nature c’est l’ensemble des sites, paysages et écosystèmes. C’est tout cequi n’a pas fait directement l’objet d’une intervention humaine. Cette notion a contribué fortement au développement du droit de l’environnement avec cette notion de conservation de la nature.
La qualité de la vie= Il faut prendre en considération l’homme dans ses rapport sociaux et de travail. Le terme aurait été utilisé pour le première fois en 1958. Ce terme aurait été employé pour la premièrefois par le président de la république Pompidou en 1974. Ce terme a été utilisé comme un substitut du terme environnement en 1974 à l’occasion de la création du ministère de la qualité de la vie. C’est à partir de ce moment la que l’aménagement du temps de travail, les relations collectives, les loisirs, les sports, le tourisme, toutes ces notions vont envahir peu à peu la notion de droit del’environnement. Le problème c’est qu’on va diluer la protection de la nature dans un four tout qui ne sera pas propice au développement d’une véritable politique environnementale. Cette notion va donner lieu à la création d’un secrétariat d’Etat chargé à la fois de l’environnement et de la qualité de la vie.
Le cadre de vie= notion encore plus éloignée de la notion d’écologie. C’est un synonyme del’environnement mais pris dans son 2e sens ie dans le sens architectural et urbaniste. Le cadre de vie recouvre l’environnement physique mais aussi et surtout l’environnement social. Ce terme est aussi entré dans le vocabulaire juridique en 1971.
Le droit de l’environnement = comme l’histoire du droit, il touche un peu à toutes les branches du droit. On peut le trouver aussi bien dans le...
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