Introduction historique au droit

PLAN DU COURS

- INTRODUCTION -

I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution
2. Les faits sociaux
3. La méthode
II. Délimitation chronologique

- PREMIÈRE PARTIE -
L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie

Chapitre I.
L’établissement de la monarchie franque

Section I – Les données historiques

§1 – Les invasions et la constitution du royaume franc
I. Les migrations germaniques du Ve siècle
II. La conquête franque
§2 – Les dynasties franques
I. La dynastie mérovingienne (481-751) 1. De Clovis à Dagobert (481-639)
2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie
II. La dynastie carolingienne (751- 987)
1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843)
2. La décadence de l’Empire franc
§3 – Les grands événements historiques
I. La période mérovingienne
II. La période carolingienne

Section II – Les facteurs d’évolution

§1 – Les éléments ethniques et raciaux
I. Le choc des deux civilisations
II. Les influences respectives
III. Vers l’uniformisation
§2 – Les éléments religieux

Chapitre II.
L’organisation politique et administrative du monde franc

Section I – L’évolution du pouvoir sous les deux dynasties

§1 – Les rois mérovingiens ou le pouvoir personnel
I. La conception du pouvoir
1. Disparition de l’idée d’Etat
2. Monarchie patronale 3. Monarchie patrimoniale
II. La transmission du pouvoir
III. Les attributs du pouvoir A. Pouvoirs d’origine germanique 1. Le mundium 2. Le ban
B. Pouvoirs d’origine romaine
§2 – Charlemagne ou l’idée d’Empire retrouvée
I. La nouvelle conception du pouvoir A. La théocratie royale 1. Le sacre royal 2. la doctrine théocratique
B. La rénovation de l’idée impériale

II. La transmission du pouvoir
1. L’élection et ses correctifs
2. Election fictive et effective
III. Les attributs du pouvoir

Section II – L’administration du royaume franc

§1 – L’administration centrale