Histoire du droit

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Introduction historique
au
droit

PLAN DU COURS

- INTRODUCTION -

I. Délimitation analytique
1. La notion d’institution
2. Les faits sociaux
3. La méthode
II. Délimitation chronologique

- PREMIÈRE PARTIE -
L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie

Chapitre I.
L’établissement de la monarchie franque

Section I – Les données historiques

§1 – Les invasionset la constitution du royaume franc
I. Les migrations germaniques du Ve siècle
II. La conquête franque
§2 – Les dynasties franques
I. La dynastie mérovingienne (481-751)
1. De Clovis à Dagobert (481-639)
2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie
II. La dynastie carolingienne (751- 987)
1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843)
2. La décadence del’Empire franc
§3 – Les grands événements historiques
I. La période mérovingienne
II. La période carolingienne

Section II – Les facteurs d’évolution

§1 – Les éléments ethniques et raciaux
I. Le choc des deux civilisations
II. Les influences respectives
III. Vers l’uniformisation
§2 – Les éléments religieux

Chapitre II.
L’organisation politique et administrative du monde francSection I – L’évolution du pouvoir sous les deux dynasties

§1 – Les rois mérovingiens ou le pouvoir personnel
I. La conception du pouvoir
1. Disparition de l’idée d’Etat
2. Monarchie patronale
3. Monarchie patrimoniale
II. La transmission du pouvoir
III. Les attributs du pouvoir
A. Pouvoirs d’origine germanique
1. Le mundium
2. Le ban
B. Pouvoirs d’origine romaine
§2 – Charlemagneou l’idée d’Empire retrouvée
I. La nouvelle conception du pouvoir
A. La théocratie royale
1. Le sacre royal
2. la doctrine théocratique
B. La rénovation de l’idée impériale

II. La transmission du pouvoir
1. L’élection et ses correctifs
2. Election fictive et effective
III. Les attributs du pouvoir

Section II – L’administration du royaume franc

§1 – L’administration centraleI. L’entourage du roi
1. Le palais
2. Les officiers du palais
II. Les assemblées générales
1. Sous les mérovingiens
2. sous les carolingiens
§2 – L’administration locale
I. Les rouages
1. Les circonscriptions (de la civitas au pagus)
2. Les administrateurs
II. Le contrôle des Missi Dominici
1. Désignation
2. Fonctions

Chapitre III.
Les sources du droit laïc

Section I – La miseen œuvre du principe

I. La personnalité des lois se limite au droit privé
II. Les individus ne peuvent choisir leur loi
§1 – La nécessité d’une adaptation
I. Dans le cadre judiciaire
II. Dans le cadre législatif
1. les lois romaines
2. les lois barbares
§2 – Les difficultés d’application
I. Détermination de la loi personnelle
II. Les conflits de lois entre personnes de racesdifférentes

Section II – La destinée du principe

I. Fusion entre les races
II. Fusion des divers systèmes juridiques

Conclusion – l’avènement de la territorialité morcelée

Chapitre IV.
La ruine de l’ordre carolingien

Section I – L’affaiblissement du pouvoir impérial

§1 – Les causes internes au régime
I. Le maintien de la pratique des partages à la mort du roi
II. L’épuisement desrichesses royales
§2 – Les causes extérieures
I. L’action de l’Eglise
II. Le choc des invasions

Section II – L’atomisation de l’espace politique

§1 – L’autonomie du comté
I. L’irrévocabilité de la fonction comtale
II. L’hérédité de la fonction comtale
§2 – Le grand domaine immuniste et l’immunité
I. La nature du privilège de l’immunité
II. La portée de ce privilège
- DEUXIÈME PARTIE -Le Moyen Age : du pouvoir démembré à l’Etat renaissant

Chapitre préliminaire
Introduction sur le monde médiéval

Section I – Notion et limites du monde médiéval

§1 – Que faut-il entendre par Moyen Age ?
§2 – Les limites du monde médiéval

Section II – Les lignes d’évolution de la période médiévale

§1 – du Xe au XIIe siècle
§2 – du XIIe au XVe siècle

TITRE 1
L’ETAT...
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