Histoire des sources du droit romain
3661 mots
15 pages
Chapitre 1 : les sources du droit romainSection 1 : les sources de l’ancien droit romainDepuis époque royale jusqu'aux années 1030 av J-C: une série de crises très importante avant la république romaine (durant 1 siècle)-Crise militaire-Crise sociale-Crise des institutions-Crise agraire (question de la propriété des terres romaines)Guerre de 100 ans : 1337 - 1453Sylla = dictature durant plusieurs années I- la nature coutumière du premier droit romain Époque dominée par la coutume, on se demande si rois n’ont pas édifiés les lois ?L’unique source du droit est la coutumeA)définition de la coutume Coutume : repose sur des usages / le droit repose sur la coutume Toute société humaine à besoins d'usages / de droit sinon = loi de la jungle«Ubi societas ibi jus » : il n’y a pas de société sans droit On a donc garder des traces de cela dans nos sociétés actuelles -> « La où il y a une société humaine il est nécessaire
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Malgré les persécutions, le christianisme s’est dvlp dans les ≠ strates jusqu’au moment où la politique change à l’époque de Constantin au début du 4°sEdit de
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La loi prévoit que si il y a discordance entre les cinq auteurs, on va appliquer une règle « mathématique » = si les cinq se sont prononcés , s’il y a trois d’un côté et deux de l’autre= juge devra suivre opinion majoritaire, si il y a égalité = devra suivre opinion du groupe ds lequel il ya papinien, si il y a égalité et il n’y a pas papinien, juge récupère sa capacité a trancher litige Mecanisme montre affaiblissent réflexion juridique a)Développement des droits