Revue trimestrielle de droit civil 2001, Chroniques p. 749

Hiérarchie des normes : du système au principe

par Pascal Puig Agrégé des facultés de droit ; Professeur à l'Université d'Avignon
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1. Ayant fourni aux juristes du XXe siècle une explication du droit moderne dans lequel ils évoluent (1), la hiérarchie des normes (2) résistera-t-elle au vent de post-modernité (3) qui souffle sur notre système juridique en cette aube du IIIe millénaire ? La question mérite d'être posée tant se multiplient depuis quelques années les désordres en son sein (4), des enchevêtrements multiples aux inversions de hiérarchie mettant en lumière les faiblesses d'une construction lacunaire et laissant affleurer de nombreuses contradictions.

La hiérarchie des normes est en crise. Les causes en sont multiples mais peuvent pour l'essentiel être ramenées à une combinaison de deux facteurs : d'une part, le foisonnement des sources de droit, tant internes qu'internationales et européennes, d'autre part, l'accroissement des contrôles de conformité. Au développement de ces phénomènes, le succès de la théorie normativiste a sans doute contribué (5), non sans un certain paradoxe. Cette contribution s'est manifestée à des degrés variables et de manière parfois indirecte.

2. En fondant la validité d'une norme juridique sur le respect d'une procédure de création prescrite par une norme supérieure - et, en dernier lieu, par la norme fondamentale - le système kelsénien conduit le droit à organiser lui-même sa propre production (6) et, par cette « autorégulation » (7), à se réaliser par degrés successifs. La norme de degré supérieur ne pouvant tout prévoir (8), c'est à celles de niveau inférieur qu'il revient d'apporter les précisions utiles, et ainsi de suite jusqu'aux normes à caractère individuel et aux actes de pure exécution matérielle. La détermination du droit s'opère ainsi par étapes successives en descendant du sommet vers la base de la pyramide des