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NORME IAS 19
AVANTAGES DU PERSONNEL
© UNIVERSITE NANCY2 – Marc GAIGA - 2009Norme IAS 19 – avantages du personnel
Table des matières
NORME IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL ..............................................................3
1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME.....................................................3
1.1.1. L’esprit de la norme...................................................................................3
1.1.2. Le champ d’application de la norme..............................................................3
1.1.3. Définitions ................................................................................................3
1.2. LE CONTENU DE LA NORME ..............................................................................4
1.2.1. Lesavantages à court terme .......................................................................4
1.2.2. Les régimes de retraite à cotisations définies .................................................5
1.2.3. Le cas particulier de certains régimes inter-entreprises ...................................5
1.2.5. Les autres avantages à longterme...............................................................5
1.2.6. Les indemnités de fin de contrat de travail ....................................................6
1.2.7. Les avantages sur capitaux propres..............................................................6
1.3. LA PRÉPARATION DU PASSAGE A L’APPLICATION DE LA NORME ............................7
1.3.1. Les principales différences avec le référentiel français.....................................7
1.3.3. Les dispositions de la norme de première adoption .........................................7
1.3.4. Les principaux cas d’impact.........................................................................8
© UNIVERSITE NANCY2 – Marc GAIGA – 2009 Page 2 Norme IAS 19 – avantages du personnel
NORME IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL
1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME1.1.1. L’esprit de la norme
IAS 19 a pour principal objet d’obliger les entreprises à provisionner la charge future
probable à laquelle elles seront exposées à raison d’avantages consentis a leur personnel,
qu’ils découlent d’obligations juridiques (dispositions légales ou réglementaires, convention
collective, accord d’entreprise…) ou d’usages.
1.1.2. Le champ d’application de lanorme
La norme s’applique à tous les avantages du personnel, qu’ils aient leur base dans une
obligation juridique nommée (contrat de travail, convention collective) ou une obligation
implicite innommée (usage de fournir telle prestation complémentaire, de couvrir l’inflation).
Elle couvre aussi bien les avantages à court terme comptabilisés en salaires et charges, que
les avantages à long terme(non dus dans les 12 mois), comprenant eux-mêmes les
indemnités de fin de contrat de travail et les avantages postérieurs à l’emploi. En totalité, la
norme distingue cinq catégories d’avantages au personnel :
• Avantages à court terme.
• Avantages postérieurs à l’emploi tels que les retraites.
• Autres avantages postérieurs à l’emploi tels que les absences rémunérées à long
terme,Avantages liés à l’ancienneté, indemnités d’invalidité.
• Indemnités de fin de contrat de travail.
• Avantages sur capitaux propres.
Elle décrit pour chacun les règles d’évaluation et de comptabilisation ainsi que les
informations à fournir.
1.1.3. Définitions
Avantages du personnel : Toutes formes de contrepartie donnée par une entreprise au
titre des services rendus par son personnel.Avantages à court terme : La norme définit ainsi les avantages (autres que les
indemnités de fin de contrat de travail et les avantages sur capitaux propres) qui sont dus
intégralement dans les 12 mois suivant la fin de l’exercice pendant lequel les salariés ont
rendus les services correspondants.
Avantages à long terme : Ceux-ci ne sont pas dus intégralement dans les douze mois...
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