Introduction historique au droit

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  • Publié le : 6 octobre 2010
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

PARTIE 1 : L'héritage de l'antiquité

CHAPITRE 1 :
Introduction à l'étude des institutions romaines

Section 1 / La royauté :

Paragraphe 1 -

Enée → pendant défaite de Trois s'enfuit avec son père et se retrouve à LATIUM ( Italie ) , va fonder et s'associer pour fonder une nouvelle cité.

Cité d'Albe → roi : PROCA , fils : → Amulius et NumitorAmulius dètronne Numitor .

Rhea Silvia ( fille de Numitor ) : fait enfants avec le dieu Mars ( elle avait pas le droit ) → exécuté , fils → Romulus et Remus : exposition des nouveaux nés dans fleuve , récupéré et nourrit par une loupe .

Romulus détrone son oncle Amulius.

R et R créent une cité ( là où fleuve les a jeté ) , qui va régner ?
Recours à la prise d'auspice : demander auxdieux en observant le vol des oiseaux . → Romulus régnera .

Pomerium : enceinte sacrée d'une ville , et plus précisément la limite de la cité romaine .

753 à 509 avant jésus christ : royauté

Paragraphe 2 / L'organisation de cette royauté :

archéologie montre que au 8eme siecle av. J.C bien eu occupation
La naissance de Rome en tant que cité → 680 – 620 av. J.C
élément qui attestedu passage à la cité grâce a arrivé d'un peuple - > Les Etrusques

a) Avant la fondation de Rome ( la cité ) :

habitants regroupés dans des institutions → les GENS ( = agrégat, regroupement de famille lié par la croyance à un ancêtre commun )
GENS sous l'autorité d'un pater ( père ) .

regroupement de GENTES pour fêtes religieuses, défendre habitation …
Occasion de seregroupé : institutionnalisé , il faut un chef !
création institution :
- un conseil fédéral de pater ( va élir l'un d'entre eux chef des familles )
- un roi sera désigné :
* pouvoir d'auspicium : droit pour le roi d'entrer en relation avec les dieu avant toute décision publique importante pour obtenir leur accord .
* roi : chef de guerre
* pouvoir judiciaire : danscertains cas particulier il peut juger :
- PARRICIDUM : meurtre d'un pater ( car pater chef donc si meurt … )
- PERDUELLIO : en cas de trahison

division de la population → 3 tribus composés de 10 curies chacune .
Assemblée des curies : première assemblée → COMICES CURIATES ( assemblée du peuple romain )

b) La royauté urbaine :

Les étrusques ont élevés Rome au rang de « cité »,se manifeste matériellement . (ex : construction place → forum)

A partir de ce moment que le Pomerium devient un élément fondamental du droit romain

Pouvoir dans la cité → IMPERIUM-DOMI
Pouvoir hors de la cité → IMPERIUM-MILITIAE

Pouvoir du roi devient plus fort : IMPERIUM → symbolise le nouveau pouvoir politique suprême ( = pouvoir civil + militaire ) .

selon légende , la royautéva chuté avec Tarquin Le Superbe . Début du 6e siècle avec la fin de la royauté et le début de la république .

II / La république :

Va durer jusqu'à 509 avant J.C . Cette révolution qui a chassé les rois, va conduire l'évolution de la république romaine , lutte pour l'égalité juridique .

1) La république oligarchique :

Aristocratie va chasser le dernier roi étrusque et mettre unsystème bicéphale (2 têtes) avec 2 magistrats : 2consuls à la tête de la cité romaine . Ils sont à l'origine des Patriciens .
Ces 2 consuls vont récupérer une partie des pouvoirs des anciens rois avec le pouvoir de l' IMPERIUM . Magistrat en fonction pour 1 an . On chacun la majorité au pouvoir mais éxerce chacun leur tour .

L' IMPERIUM militiae : le pouvoir militaire change tous les jours deconsuls .
Puis plus tard ils exerceront ensemble .

Egalement le conseil général va devenir le Cénat où il y a au départ les anciens patres .

Mais cette aristocratie est contesté et la commune plébéienne ( ceux qui ce révolte ) va faire cessession . La plébe fait la grève de la guerre et refuse de défendre la cité , moyen de pression !!
La plébe va se doter de 2 chefs :

Les tribuns...
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