Introduction Historique au Droit

Introduction

Il s’agit de l’histoire du droit dans la période ancienne, de l’ancienne France, qui s’arrête en 1789. Il représente 13 siècle : Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes.

1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne. C’est une période d’obscurantisme. 2. 987, Début de la 2nd période, début de la troisième dynastie : la dynastie capétienne. Avec l’avènement des capétiens commence le moyen âge. Elle s’achève à la fin de la guerre de cent ans, en 1453. 3. Période de 3 siècle : 1453 – 1789 année de la révolution française. Elle est appelée l’époque moderne. On l’appelle aussi l’ancien régime.

Cours : 987-1789. Etude du droit et des institutions.

Ça veut dire qu’il s’agit de se pencher sur l’ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société. Cela revient aussi à étudier le statut juridique des groupes sociaux, évoquer les formes de l’organisation sociale. Le droit va permettre aux individus, aux groupes de vivre ensemble. Autrement dit c’est le droit qui organise les cadres (administratifs, politiques, économiques, sociaux).
Ce cours implique une thématique, une problématique. L’idée directrice de ce cours est dictée par les apports juridiques qui ont précédé le droit de l’ancienne France. Une introduction historique au droit français nécessite de revenir aux racines historiques de ce droit.

1/ Les racines du droit français

Le droit français est redevable à 3 apports fondamentaux.

1. L’apport de Rome 2. L’apport du christianisme 3. L’empreinte germano-franque