La compatibilité des réserves latentes avec les normes IFRS (si les normes ifrs permettent les reserves latentes)

1. INTRODUCTION ET DEFINITIONS (1/2 page)
Définition de ce que constituent les réserves latentes et de ce que sont les normes IFRS. J’exposerais également la problématique.

2. . Principe : INCOMPATIBILITE

1. Les reserves latentes sont elles compatibles avec les normes ifrs (2 pages) exceptions. Analyser le principe qui permet l’admission de certaines reserves latentes et d’autres non. VOIR SI COM
2. LES EXCEPTION : COMPATIBILITE DANS CERTAINS CAS. LISTE LES EXCEPTION
3. ANALYSE ET COMMENTAIRE. L’AVANTAGE ET DESAVANTAGE

3. CONCLUSION (1/4 page)

BIBLIOGRAPHIE :

• Les normes comptables internationales (IFRS/IAS) / Bernard Raffournier
• Le meilleur des normes comptables internationales IAS/IFRS / Anne Le Manh, Catherine Maillet
• Code IFRS : normes et interprétations / Groupe Revue Fiduciaire
• Les actifs : comprendre la nouvelle approche comptable (PCG, IFRS)
• La croissance économique : une illusion comptable/Morice, Gérard
• Le principe de sincérité du bilan : essai d'une définition en droit positif suisse / par Gérald-Charles Bourquin
• La contabilità nel nuovo Codice delle Obbligazioni / Nello Celio
• Rechnungslegung von latenten Ertragssteuern im Konzernabschluss nach einem True-and-fair-View : mit Darlegungen und Interpretationen der SFAS 109, IAS 12 und FER 11 und Empfehlungen zu deren Verbesserung / René Cotting
La compatibilité des réserves latentes avec les normes IFRS (si les normes ifrs permettent les reserves latentes)

1. INTRODUCTION ET DEFINITIONS (1/2 page)
Définition de ce que constituent les réserves latentes et de ce que sont les normes IFRS. J’exposerais également la problématique.

2. . Principe : INCOMPATIBILITE

1. Les reserves latentes sont elles compatibles avec les normes ifrs (2 pages) exceptions. Analyser le principe qui permet l’admission de certaines reserves latentes et d’autres non.