La construction d'une maison

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  • Publié le : 24 mars 2011
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Construire avec CMI : les étapes

Introductionp.

Introductionp. 3

I. Les choix déterminants et préalables de la constructionp. 4

A. Le constructeurp. 5

B. Le terrainp. 6
1. Rechercher un terrain
2. Qualité du terrain : les points à vérifier
3. L’achat du terrain

C. La maisonp. 9
1. L’agencement
2. Le choix des matériaux
3. Le style de maison

D. Les formalitésadministrativesp. 10
1. certificat de l’urbanisme
2. permis de construire

II. Le coût total du projetp. 12

1. L’achat du terrain
2. Le contrat de construction
3. L’assurance dommages-ouvrage
4. L’emprunt
5. Les garanties liées au crédit
6. Les taxes
7. La grille d’appel de fonds

III. De la signature à la réceptionp. 17

A. Le contrat de constructionp. 18
1. Définition
2. Régimejuridique
3. Élément généraux du CCMI
Intervenants
Conditions suspensives et résolutoires

B. Les phases de la constructionp. 24
1. La déclaration réglementaire d’ouverture du chantier (DROC)
2. Le chantier
3. La réception
4. Les garanties

Conclusionp. 32

Synthèsep. 34

Annexes

Introduction

Actuellement, 58 % des Français sontpropriétaires.
Propriétaires d’un terrain, d’une maison ou encore d’un appartement, suite à une donation, un héritage ou un achat … Il existe de nombreuses manières de devenir propriétaire.

Pour 80 % des Français, la maison individuelle s’avère être le logement idéal. C’est en quelques sortes « le projet d’une vie », dans le but de fonder une famille et de la faire vivre dans un logement décent ,fonctionnel et agréable.

En France, la maison individuelle représente les 2/3 des mises en chantier de logements, soit environ 200 000 par an.
En terme de surface, on parle de 25 millions de m² de crées.
En terme d'emplois, ce sont 380 000 emplois de crées, puisqu'une maison représente en moyenne deux emplois durables : un personnel administratif et un personnel de chantier.
D'un point de vuebudgétaire, la maison individuelle représente 15 milliards d'euros de Chiffre d'affaires, et environ 3,6 milliards de TVA collectée.

Lorsque l'on décide de construire sa maison individuelle, rien n'est à laisser de côté. Si cet acte ne se produit qu'en moyenne une à deux fois dans une vie, c'est bien parce qu'il a son importance.
C'est un acte sérieux, important, essentiel... Il s'agit dechoisir son futur logement, celui qui, dans la majorité des cas, accueillera une famille. Il s'agit aussi, et surtout, de s'engager financièrement, pour de nombreuses années. Rien n'est donc à prendre à la légère.

Une multitude d'étapes sont à franchir avant le concret, l'emménagement.

Dans cette analyse, le choix s'est porté sur un développement chronologique de toutes ces étapes, qu'ellessoient d'ordre juridiques, techniques ou même esthétiques.

Dans un premier temps, nous verrons les étapes préalables et déterminantes de la construction, qui sont le choix du constructeur, l'achat du terrain et la conception de la futur maison. Nous terminerons cette première partie en présentant les deux principales démarches administratives liées à un tel projet.

Nous détaillerons ensuite,tout au long de la seconde partie, le coût global d'un projet d'une telle envergure. Nous chercherons notamment à savoir quels sont les différents frais qui viennent s'ajouter au prix du terrain et à celui de la maison ? Nous les détaillerons par la suite afin d'établir une sorte de bilan chiffré.

Enfin, nous passerons à la phase concrète du projet : la signature du contrat de construction demaison individuelle, aussi appelé CCMI, qui va entraîner l'ouverture du chantier. Nous mènerons cette étude jusqu'à la réception des travaux, en n'oubliant pas de présenter les différentes garanties qui s'offrent au maître de l'ouvrage.
Les choix déterminants et préalables à la construction

Bien construire sa maison, c'est essentiel. Il résulte d'un acte sérieux et réfléchi, faisant appel à...
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