-La contrefaçon.

Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ?

Introduction:

La contrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais.
En 1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et les pays émergents.
Mais au final, qu'est-ce que la contrefaçon ? Il s agit d une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit et laissant présumer que la copie est authentique. Si la contrefaçon touchait essentiellement les produits de luxe, aujourd’hui elle s'étend à tous les domaines (santé, alimentaires, vestimentaires, luxes, automobiles) et bien d'autres. Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n'est pas sans conséquence.
Dans un premier temps nous allons commencer par analyser toutes les différentes contrefaçons que l'ont peut trouver, ensuite nous verrons les conséquences de ces contrefaçons, ainsi que les lois écrites pour toutes personnes se faisant attraper à vendre ou à ramener des objets de contrefaçons dans nos frontières.

-I Partie:Qu'est-ce que la contrefaçon ?

A. Définition

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d’un objet, d'un dessin, d'un brevet, d’un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. C'est en effet la violation d'un droit de propriété intellectuelle c'est à dire par le fait de reproduire un objet ou autres, sans l'accord des créateurs et des propriétaires.
C'est une production qui contient une marque (logo) qui est déjà existante dans les enregistrements des marques