La contrefacon

482 mots 2 pages

La contrefacon

La contrefaçon
Quel sont les risques et les dangers de la contrefaçon ?
Comment lutter contre la contrefaçon ?

La contrefaçon consiste à imiter un produit sans en avoir le droit, en affirmant ou en laissant supposer qu’il s’agit du produit authentique.

Quels sont les risques ?
1) Sur la santé

Beaucoup de médicaments sont contrefaits. En effet, 10 % des médicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50 % des médicaments vendus sur internet sont des contrefaçons soit 1 médicaments dur 2.

Au niveau des médicaments, il existe de faux viagras, des pilules contraceptives a base de farine, de gouttes pour les yeux à base d’eau de robinet, la distribution de sirop contre la toux fabriqué avec du solvant.

Les médicaments contrefaits présentent des risques majeurs pour la santé.

D’abord en raison de l’absence ou de surdosage ou plus fréquemment de sous- dosage du principe actifs.
Ensuite, car un traitement contrefait peut aussi renfermer des substances toxiques.

La contrefaçon des médicaments est la plus dangereuse de toutes.

2) Sur la sécurité

Les contrefaçons ont aussi un risque pour la sécurité.
En effet, des piles ou fils électriques achetés dans différents magasins à rabais ne répondent pas toujours aux normes de sécurité. Ces produits pourraient provoquer un incendie ou une explosion.

Les produits électriques comme les électroménagers, barres multiples, rallonges électriques et pièces détachées automobiles peuvent causer des cours circuits, un incendie, des brûlures, des électrocutions et des explosions car ils sont moins solides et moins efficaces.

Comment lutter contre la contrefaçon ?

La douane ou DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) : est chargée du contrôle des marchandises importées, exportées et en circulation sur le territoireconcerné.
La douane peut recevoir des demandes d'interventions des entreprise
La douane possède des fiches décrivant les produits des

en relation

Cas pratique concubinage
1783 mots | 8 pages

Les questions de droits sont les suivantes : une compensation, pour les frais avancés ainsi que son travail fournis pour son concubin, est elle envisageable ? Les équipements sont ils à la personne qui loue l’appartement dans lequel ils se trouvent ? Existe-t-il un devoir de solidarité de dette envers son concubin ? Selon l’art 515-8, le concubinage c’est « d’une union de fait, caractérisé par une vie commune, présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes, de sexes différents ou de mêmes sexes qui vivent en couple. »….

montre plus
la contrefacon
734 mots | 3 pages

Module n° 1 sur le tableur : Mes premiers pas avec OpenOffice Calc Objectifs : Maitriser l’environnement logiciel du tableur. Etre capable de créer une formule. Savoir comment utiliser une fonction. Lancer le tableur Open Office Calc.….

montre plus
Synthése Objet d'étude Contrefaçon
275 mots | 2 pages

Les vêtements aussi causse aussi des allergies et est dangereuse pour la peau. Les produits électriques comme les électroménagers, barres multiples, rallonges électrique et pièces détachées automobiles, peuvent causer des court-circuit, un incendie, des brûlures, des électrocutions et des explosions. Conclusion : La contrefaçon est un moyen de trouver du travail pour certaines personnes en les fabricants et en les vendant, mais c’est aussi cette contrefaçon qui causse des pertes de travail dans l’Union Européenne.….

montre plus
la contrefacon
633 mots | 3 pages

Nom de l’entreprise Adresse Tel Type d’entreprise / Secteur d’activité / Activité principale Logo de l’entreprise Nombre de salariés Nom du responsable / tel Nom du tuteur de stage / tel Organigramme (situer votre place dans l’entreprise)….

montre plus
La contrefacon
522 mots | 3 pages

La Contrefaçon Définition : La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un modèle, d’un brevet, d’un logiciel, d’un droit d’auteur, ou d’une obtention végétale sans l’autorisation de son titulaire ». Les domaines que la contrefaçon touche : Industrie de la culture : De nos jours….

montre plus
la contrefacon
271 mots | 2 pages

Les produits électriques comme les électromé- nagers, barres multiples,rallonges électriques et pièces détachées automobiles, peuvent causer des courts-circuits, un incendie, des brûlures, des électrocutions et des explosions car ils sont moins solides et moins efficaces. En effet, des piles ou fils électriques achetés dans différents magasins à rabais ne répondent pas toujours aux normes de sécurité. Ces produits pourraient provoquer un incendie ou une explosion. Certaines batteries contrefaites explosent. Par exemple, Nokia a déploré un blessé au….

montre plus
Contrefaçon : le viagra
6331 mots | 26 pages

La contrefaçon 08 Automne Les médicaments contrefaits : Dans quelles mesures le Viagra est-il une contrefaçon ? Introduction Selon l’Organisation Mondiale de la Santé (1992), « un médicament contrefait est un médicament qui est délibérément et frauduleusement muni d’une étiquette n’indiquant pas son identité et/ou son origine véritable ». La contrefaçon de médicament est en constante augmentation dans le monde entier. En effet les estimations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) relatent que 10 à 30 % des médicaments sur le marché sont des contrefaçons.….

montre plus
ECO DROIT LA CONTREFAÇON
1087 mots | 5 pages

La contrefaçon Qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est un problème mondial. Les contrefaçons ne sont pas seulement de plus en plus nombreuses, elles sont aussi et sans cesse de meilleure qualité. Voilà un problème sérieux qui exige une solution sérieuse. Les études montrent qu’actuellement plus de 15 % des échanges mondiaux portent sur des contrefaçons.….

montre plus
La contrefaçon
454 mots | 2 pages

1/ Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle ( marque, brevet, droits d’auteurs ) par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose ( comme le plagiat ) sans en avoir le droit en faisant croire que le produit recopier est authentique. Aucun pays n’est épargné par la contrefaçon, elle touche principalement les secteurs industrielles (horlogerie, vêtements, accessoires de luxe, etc.) Voici les principaux agissements qui défini un objet contrefait : - Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire - Substitution de produits - Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui 2/….

montre plus
Dans Quelles Mesures Le Viagra Est
300 mots | 2 pages

En ce qui concerne l’Europe, la contrefaçon de médicament s’élève à plus de 10,5 milliards d’euros par an. La présence de ces médicaments frauduleux sur le net engendre une perpétuelle augmentation de la consommation. En effet les consommateurs sont de plus en plus nombreux à ne pas faire les différences entre « les vrais » et « les faux » médicaments. Un des médicaments les plus contrefaits sur le marché est le Viagra.….

montre plus
La contrefacon
462 mots | 2 pages

Ou Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez vous trouver en présence de produits de contrefaçon. La contrefaçon de marque concerne désormais tous types de produits : habillement, chaussures, parfums,pièces pour automobiles,alimentation,médicaments. Ce phénomène est une menace économique qui fausse la concurrence. La contrefaçon peut être définie comme l’utilisation sans autorisation d’un droit protégé de propriété intellectuelle et est un réel facteur de risque pourla santé et la sécurité des consommateurs. Dansle cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original et le produit contrefaisanttroduction Il existe autant de contrefaçons que de types de créations.….

montre plus
la contrefacon
2667 mots | 11 pages

Le terme de contrefaçon n’apparaît réellement qu'en 1789. A partir de 1980, les contrefaçons ont été facilitées par la mondialisation, c'est-à-dire les échanges croissants entre pays grâce à l’ouverture des frontières et des marchés Mais l’ampleur de ces actes illégaux s’est surtout aggravée avec l'apparition de l'internet. Depuis l’apparition d’internet les contrefacteurs ont un terrain de….

montre plus
La contrefacon
748 mots | 3 pages

La contrefaçon 1.1 – Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, c’est a dire une chose de mauvaise qualité. 1.2 – Depuis quand cela existe-t-il ? À partir des années 1980, la mondialisation croissante favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux.….

montre plus
la contrefacon
509 mots | 3 pages

La contrefaçon prend diversesformes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte àtous les types de droit de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur. Lesmarques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes. Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pourleurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes.….

montre plus
Assertivité
894 mots | 4 pages

On ne se respecte pas assez Pourquoi adopte-t-on un comportement passif ? > Peur du conflit > Peur de déplaire > Trop sensible à l’opinion des autres > Manque de confiance en soi > Besoin énorme d’être apprécié….

montre plus