Dossier D’étude Eco-Droit 1

La Contrefaçon

|1) La contrefaçon |

1- Définitions de la contrefaçon.

Raison de la contrefaçon.

|2) Les produits de la contrefaçon |

Les effets négatifs de ce commerce illégal.

Quels sont les produits les plus contrefaits ?

Qui lutte contres et les sanctions prises envers les contrefacteurs.

6- Comment reconnaître des produits de contrefaçon ?

|3) Ou et Qui |

7- Ou acheter de la contrefaçon ?

8- Qui crée les contrefaçons ?

9- Qui sont les consommateurs ?

|4) les exportations et être auteur |

10- Les 12 pays les plus exportateurs de produits contrefaits.

11- Etre auteur et se protéger.

12- Qu’est-ce qu’une œuvre ?

|5) Conclusion |

13- Conclusion de ce phénomène

Introduction :

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.

Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon la définition et les raisons de ce commerce illégal. Ensuite dans une deuxième partie, nous verrons