La monarchie costitutionnel

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  • Publié le : 20 décembre 2011
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L’échec de la monarchie constitutionnelle en France

Durant toute son histoire, la France a connue plusieurs bouleversement politique.
L’un des plus grands a été La Révolution française qui débute en 1789 avec la réunion des États généraux et la prise de la Bastille et qui s'achève avec le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. C'est un moment fondamental del’Histoire de France, marquant la fin de l'Ancien Régime et donc la fin du pouvoir absolue royal, la fin de la société d'ordres et de tous les
privilèges. L'égalité des citoyens devant la loi, les libertés fondamentales et la souveraineté de la Nation, apte à se gouverner au travers de représentants élu, sont dorénavant les fondements de la nouvelle monarchie.
Elle représente une période éphémèredes institutions de l'histoire de France. Elle dure de 1791 à 1792, et est une étape entre la monarchie absolue et la République.
Le 4 septembre 1791, en acceptant la Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle.
Mais qu’elles sont les raisons qui ont fait disparaitre cettemonarchie ?
D’abord, nous verrons toutes les innovations qui suivent l’affirmation de ce nouveau régime politique. Puis nous examinerons les évènements qui ont causée la chute de la monarchie.

1.Une brève monarchie constitutionnelle

a. La constitution
       
( Séparation des pouvoirs et limitation pouvoir royal)
Le préambule de cette Constitution est formé par « La Déclaration desDroits de l’homme et du citoyen » du 26 Août 1789. Ce texte se veut être la transition entre deux régimes et est la première Constitution écrite de la France. Elle exprime l’expérience d’une monarchie constitutionnelle qui s'inspire partiellement de la Monarchie parlementaire britannique et du régime présidentiel américain créé par la Constitution de 1787.
L'Assemblée nationale voulant établirla Constitution française sur les principes qu'elle vient de reconnaître et de déclarer, abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté et l'égalité des droits.
Cette constitution abolit la notion de droit divin qui donnait au roi un pouvoir absolu sur la France. Le roi doit dorénavant prêter serment devant la nation, jurant de maintenir en place la Constitution et del'appliquer. Sa fonction reste héréditaire et il devient le chef d'un gouvernement de six ministres qu'il nomme ou révoque, mais qui sont responsables devant l'Assemblée. Sa charge est d'administrer le pays, de nommer certains hauts fonctionnaires et de représenter la nation vis-à-vis de l'étranger. Enfin, il partage avec l'Assemblée le pouvoir de déclarer ou faire cesser une guerre. Bien que la personne duroi soit définie comme « inviolable et sacrée », la Constitution prévoit des cas ou il peut être déchu de ses fonctions par l'Assemblée.
L’Assemblée représente le peuple souverain. Elle est composée d’une chambre unique. Cette Assemblée, permanente, est composée de 745 députés élus pour deux ans. Elle se réunit à son gré, ne peut pas être dissoute ou prorogée. Elle peut s’ajourner comme ellel’entend. Elle décide elle-même de son règlement, de son fonctionnement, de l’ordre du jour. Ses membres ont seuls l’initiative des lois et ils sont inviolables.
Dans la monarchie constitutionnelle, mise en place par la constitution du 14 septembre 1971, la Souveraineté appartient à la nation mais le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire : seuls les hommes de plus de 25 anspayant un impôt direct (un cens) égal à la valeur de trois journées de travail ont le droit de vote. Ils sont appelés « citoyens actifs ». Les autres, les « citoyens passifs » ne peuvent pas participer aux élections.
Le suffrage est indirect car les citoyens actifs élisent des électeurs du second degré, disposant de revenus plus élevés, qui à leur tour élisent les députés à l’Assemblée nationale...
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