La redaction des coutumes

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  • Publié le : 3 novembre 2010
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Dissertation : La rédaction des coutumes

Introduction :
Au cours du Moyen-âge dans le Midi plusieurs coutumes ont étaient mises par écrit a l’initiative des autorités royales mais ces coutumes ce sont vite faites dépassées par la montée du droit romain qui a influencé un nouveau droit que l’on enseigner dans les Universités : Le Droit écrit.

Au Nord certaines coutumes ont fait l’objet derédaction privée à l’image de ce qu’a fait Beaumanoir mais dans la plupart des régions ces coutumes restaient orales et incertaine et ne pouvaient donc faire preuve en justice.
Ces coutumes présentaient de plus un aspect très diversifiées car elles étaient locales ce qui expliquent les conflits lors des procès, qu’elle coutume appliquée en tel lieu et pour tel sujet lorsque les parties ont descoutumes contradictoires ? Cela échappait au pouvoir du contrôle politique et c’était de plus contraire à la volonté d’unification et de centralisation de la monarchie.
La rédaction des coutumes ordonnées par Charles VII à Montils-lès-Tours en Avril 1454 a pour objectif de rassembler toutes les coutumes du royaume pour rendre la justice plus sur et pour que le Droit Coutumier deviennent un droit «certain », cela éviterait les contradictions et les incertitudes lors des procès qui seraient plus rapide et du coup moins coûteux.
Comment la rédaction des coutumes c’est réaliser aux XV et XVI siècles ?
Il y a eu deux mouvements de rédaction des coutumes, un premier mouvement au début du XVI siècle appeler rédaction des coutumes (I) et un deuxième mouvement au milieu de ce siècle appeléréformation des coutumes(II).

I. Un premier mouvement de rédaction des coutumes au début du XVI ème siècle.

La rédaction des coutumes c’est faite selon une procédure assez complexe (A) au profit du pouvoir royale qui garde un rôle modeste mais cependant actif. (B)

A. La rédaction des coutumes selon une procédure assez complexe.

Il aura fallu attendre la findu règne de Louis XII pour que les coutumes soient rédigées, cette rédaction apparaît comme une œuvre de compromis entre la force des coutumes locales d’un côté et le début de la centralisation monarchique de l’autre, en effet le projet de rédaction des coutumes était rédigés par des spécialistes de la coutume en question donc des représentants du territoire concernés et des commissaires du roichoisis parmi les membres du parlement du ressort.
Pour chaque coutume rédigées les agents du roi et les juristes locaux représentants du territoire concernées vont établir un avant-projet, celui-ci sera soumis à une instance qui est censée représenter la population du ressort concernés qui en discute avec un commissaire royal, si l’instance accepte l’article il est donc « accordé » , si aucontraire l’instance refuse l’article, il est discordée et donc envoyer au Parlement du ressort en question qui revoit le texte et le promulgue ensuite au nom du roi.
Le travail de rédaction a commencé lentement en raison des désaccord entre les juristes locaux, la population, commissaires royaux.. Il a fallu que la royauté intervienne pour faire accélérer la rédaction.

B. L’avantage du pouvoir royalqui garde un rôle modeste mais actif dans cette rédaction.



Avant la rédaction des coutumes le roi n’était que le gardien et le censeur des coutumes, il devait appliquer les coutumes mais que les bonnes coutumes, les coutumes qualifiées de mauvaises il devait les écarter. A la fin du Moyen-âge la royauté est devenue plus puissante et va pouvoir intervenir surl’ensemble du royaume.
La rédaction des coutumes vise à supprimer les contradictions au sein d’une même coutume, entre coutumes voisine d’une même région et vise à rapprocher toutes les coutumes du royaume afin qu’un même droit s’applique sur l’ensemble du territoire.
C’est une bonne chose pour le roi qui va pouvoir désormais avoir un contrôle plus certain sur tout son territoire et son...
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