Histoire des institutions Chapitre 1 : La société féodo-féodale. Introduction générale. Définitions. Du verbe instituer : établir/disposer. Apparu vers 1190 pour désigner une chose établie à long terme. Définition par critère de distinctions : juriste Duxx Maurice Maurious. « Les constitutions sont des institutions créées par la coutume, pouvant prendre plusieurs formes. » Cela peut être un moyen de la technique juridique. C'est-à-dire un instrument juridique au service de la collectivité. Les institutions sont des organisations créées par une loi positive ou par la coutume, elle possède une autonomie dans l’accomplissement de ses fonctions. Elle est fondée sur un critère de détermination : Une mission à accomplir Personnes affectées à cette tâche Les institutions sont faîtes pour durer Perspective générale. (en France) Avant le 9e siècle, le territoire est marqué par deux mouvements. L’empire romain. La Gaulle était devenue romaine. Elle a connu la culture latine, les institutions romaines et le droit romain. Rome a légué au monde un droit public et privé d’une grande technicité. Le droit tire sa source d’institutions romaines. A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les conséquences possibles et rédigées des ouvrages/traités juridiques. Ce travail a commencé sous la réplique et s’est poursuivie sous l’empire romain, de l’Ecosse à l’Egypte vers la fin du IVe siècle. Cet empire est un état structuré avec à sa tête un empereur doté du pouvoir absolu. Il possède une administration organisée couvrant tout le territoire. L’édit de Caracalla en 212 a permit de donner l’accessibilité à la citoyenneté romaine. A partir de là, le droit romain devient le droit commun du territoire. La fin du IVe siècle et ses évolutions. -Les pouvoirs de l’empereur deviennent les sources premières et fondamentales du droit et de la