La structure des recettes fiscales au Maroc
Les recettes fiscales ont connu une phase de consolidation entre 2005 et 2008 qui a atteint son pic en 2008, soit 27% du PIB. Cette performance est le résultat de l’impact positif de l’activité économique et des efforts de modernisation de l’Administration fiscale. Ainsi, les marges dégagées au cours de cette période ont permis d’amortir les effets de la crise économique et financière internationale, moyennant un soutien massif de la demande intérieure et des secteurs productifs. Ceci a été concrétisé, d’une part, par les choix budgétaires en matière de réduction de la pression fiscale, à travers, notamment, la baisse des taux de l’IR et de l’IS et, d’autre part, par l’intensification des investissements.
Toutefois, depuis 2009, une certaine instabilité du rythme de progression des recettes fiscales a été enregistrée, s’expliquant en partie par l’impact de la conjoncture économique sur les différents types d’impôt. Le rendement de l’IS, de l’IR et de la TVA s’est inscrit dans une tendance baissière avec des taux de progression inférieurs à ceux observés durant les années antérieures à 2009. Quant aux droits de douanes, ils ont poursuivi leur fléchissement, en liaison avec la poursuite du démantèlement tarifaire.
Graphique 39 : Evolution des recettes fiscales
Cette décélération s’est poursuivie en 2013, en raison de la conjoncture économique peu favorable, en relation avec le ralentissement des activités non agricoles. Dans ce contexte, l’année 2013 a été marquée par un recul des produits fiscaux de 0,7% par rapport à 2012, soit leur première baisse enregistrée depuis 2009. Ces recettes, qui se sont exécutées à hauteur de 97,5% des prévisions initiales, se sont établies à 174,9 milliards de dirhams. Cette baisse s’est traduite par une élasticité négative de 0,1 en 2013 par rapport à l’activité économique contre un niveau positif moyen de 1,3 enregistré entre 2001 et 2012.
Cette évolution