Le chef de l'etat de 1789 à 1875

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  • Publié le : 27 mars 2010
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Le chef de l’Etat de 1789 à 1875.

«Il est nécessaire que l’Etat ait une tête, c’est-à-dire un chef, en qui la nation puisse voir, au-dessus des fluctuations, l’homme en charge de l’essentiel et le garant de ses destinées», c’est ainsi que Charles de Gaulle définit la notion de chef de l’Etat dans ses Mémoires de guerre publiées en 1959. En d’autres termes le chef de l’Etat doit être selon deGaulle l’incarnation de la nation, au delà des contingences politiques, et par cette incarnation, le gardien de son sort. D’un point de vue plus technique, le chef de l’Etat est l’autorité dont l’intervention dans l’élaboration des actes juridiques les plus importants (comme par exemple la promulgation des lois ou la ratification des traités) ou la présence à certaines cérémonies, marquent demanière symbolique que c’est à l’Etat d’imputer ces conduites. Cette autorité peut avoir un pouvoir réel faible comme la reine d’Angleterre ou au contraire, de nombreuses prérogatives comme le président des Etats-Unis. En France, les théoriciens juridiques de l’autorité politique ont progressivement construit le modèle unique du monarque absolu comme chef de L’Etat avant de le remettre en cause a partirde la deuxième moitié du XVIIIème. A partir des XIII et XIVèmes siècles en France il s’agit d’assurer le passage de la féodalité a la souveraineté (absolue) du Roi. C’est a cette fin que Jean de Terrevermeille conceptualise la séparation de la fonction royale (immanente) et de la personne royale (contingente) dans son Tractatus de 1418-1419. C’est en réalité là la consécration même de la fonctionde chef de l’Etat. La fonction étant posée, Bodin s’adonne à définir la puissance et le rôle associés à cette fonction: la «république» (le royaume) ne peut selon lui avoir qu’un chef, le Roi, qui est souverain en ce qu’il a le pouvoir de «donner et de casser la loi», la souveraineté étant la «puissance absolue et perpétuelle d’une République» (Les Six Livres de la République, 1576). Le Roi estalors la seule source de lois comme de justice dans le royaume, c’est aussi la seule personne a pouvoir exprimer l’unité de la «nation» ou plutôt, à l’époque du peuple, de l’ensemble des sujets du Roi; c’est dans cet ordre d’idées que Louis XIV oppose son idée du chef de l’Etat en sa personne royale au parlements de Paris en 1655 en s’exclamant: «L’Etat c’est moi». Cependant, a partir du XVIIIesiècle, la croissance de l’Etat rends l’absolutisme monarchique plus difficile a mettre en oeuvre. Les parlements refusent dès lors d’enregistrer les ordonnances qu’ils estiment contraires aux Lois Fondamentales du royaume. De plus, a partir de 1770 la légitimité du principe d’hérédité est de plus en plus contestée, et les philosophes des «lumières» proposent de repenser le chef de l’Etat. Tandis queRousseau propose de séparer le gouvernement du souverain (chef de l’E.) Montesquieu pense qu’il faut fragmenter le pouvoir du souverain pour ensuite le distribuer a différents organes (étatiques). Mais alors, comment va évoluer le paradigme du chef de l’Etat dans le tumulte de la révolution? Quels nouveaux modèles la révolution va-t-elle proposer, mettre en oeuvre pour mettre fin a la monarchieabsolue? Comment va-t-on s’orienter vers les modèles actuels du chef de l’Etat? La période 1789-1875 est riche en nouveaux paradigmes (théoriques et pratiques) du chef de l’Etat (I) appliqués a tour de rôle aux régimes qui se succèdent. Toutefois, cette dialectique régime dictatorial / régime d’assemblée va finir par ouvrir la voie à un troisième paradigme qui fais la synthèse des deux premiers(II): le régime parlementaire, dont nous sommes les héritiers.

I/ Le renouveau des paradigmes du chef de l’Etat

La France de la révolution (expression qui ne concerne que les révolutionnaire) ne veut plus de la monarchie, du pouvoir personnel, concentré dans les mains du monarque seul détenteur de la souveraineté, et ce au nom de l’histoire, en honneur à la destinée dynastique d’une famille...
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