le fait personnel

Charles passe les vacances chez ses grands parents . Or plusieurs incidents ont eu lieu , en effet , Charles ayant organiser une partie de foot avec les voisins , a bousculé Michel , qui a fait une chute assez grave puisqu'il se trouve qu'il a une entorse à la cheville . Ses camarades , présent lors de l'incident ne s'entendent pas sur les conditions de l'incident . Certains pensant qu'il est tombé de par sa maladresse et d'autres selon qui c'est Charles qui par un croc en jambe la fait tombé . En outre , les grands parents de Charles ont décidé d'organiser une partie de jeu vidéo autour de la console , mais c'était sans considérer la bagarre qui a eut lieu entre Michel et Charles , en effet incité par les encouragement de ses camarades Charles en ait venu aux mains , Michel lui donnant à son tour un coup de poing . À l'occasion de cet incident la paire de lunettes de Charles s'est cassée lui causant de sérieuses coupures au visage . En outre contrairement à ce qu'avait affirmé l'opticien et ce qu'indique également la facture des lunettes , les verres équipant les montures n'étaient pas traités contre les chocs et étaient fait de verres minéral et non de verres organique .

Tout d'abord , concernant l'incident survenu durant le match de foot dans le quelle les circonstances sont floues , il se dit que Charles aurait poussé martin lui occasionnant ainsi une entorse et d'autres disent que Charles a effectué un tacle régulier .Charles peut-il voir sa responsabilité civile engagée du fait du dommage causé à Michel ?

Encore faut-il savoir s'il l'on se trouve en l'espèce dans une situation relevant du contractuelle ou du délictuelle . En l'espèce , il n'y a aucun contrat conclu entre Michel et Charles , il s'agit d'une bousculade , la situation relevant de la responsabilité délictuelle en vertu de l'article 1382 du Code civil « tout fait de l'Homme qui cause à autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le