le schema du transit douane
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LE SYSTEME DE TRANSIT DOUANIER TIR
1.1
1.1.1
SYSTEME DE TRANSIT TIR
INTRODUCTION
ORIGINES
Une Conférence de révision, convoquée au mois de novembre 1975 sous les auspices de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU) a élaboré la Convention TIR de 1975 qui est entrée en vigueur en 1978. Depuis cette date cette Convention n'a cessé de prouver qu'elle est une des conventions de transport international la plus fructueuse et constitue en fait le seul système de transit universel existant. L'ensemble de la Convention TIR et de son régime de transit constitue la base de nombreux systèmes de transit régional et a ainsi contribué de façon directe et indirecte à la facilitation du transport international et du transport routier international en particulier, et ceci non seulement en Europe et au Moyen-Orient mais également dans d'autres parties du monde, telles que l'Afrique et l'Amérique latine.
De nos jours la plaque TIR bleue et blanche apposée sur des milliers de camions et semi-remorques qui sillonnent nos routes en utilisant le système de transit douanier
TIR est familière à tous les voyageurs qui circulent sur les routes européennes. Pour le chauffeur d’un camion, le transporteur et l’expéditeur cette plaque est en soi une clef permettant un transport international rapide et efficace.
Les travaux sur le système de transit TIR ont débuté peu après la Seconde
Guerre mondiale sous les auspices de la Commission économique pour l'Europe des
Nations Unies (CEE-ONU). Le premier Accord TIR a été conclu en 1949 entre un petit nombre de pays européens. Le succès de ce système limité a conduit à la négociation de la Convention TIR adoptée en 1959 par le Comité des transports intérieurs de la CEEONU et entrée en vigueur en 1960. Cette première Convention a été révisée en 1975 pour tenir compte des enseignements tirés du fonctionnement du système et pour tenir compte des progrès techniques, des changements