Legitime defense et terrorisme

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  • Publié le : 31 mars 2011
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LEGITIME DEFENSE ET TERRORISME

Les distinctions rigides sur lesquelles étaient fondés le droit classique de la guerre avaient le mérite d ‘etre claire. Elles ont cependant été remises en causes à l’epoque contemporaines.
En premier lieu, le recours à la force s’est de plus en plus dégagé du formalisme de guerre, ainsi que les attaques contre Port-Arthur en 1904 et Perla-Harbour en 1914l’avaient déjà prouvé .Un  autre Problème a été récemment soulevé par les attentats terroristes du 11 sept 2001 ou il est devenue clair que la violence à laquelle doive faire face la "communauté internationale n'est plus seulement celle, traditionelle, à laquelle les Etats ont recours, meme illegalement pour satisfaire leurs ambitions multiple ou regler les differends qui les oposent l'un à l'autre maiselle aussi devenue celle dont les particuliers auxquels il est difficile de preter une qualité internationale particuliere, font usage à des fins qui ne sont pas directement patronnés par des Etats, meme s'il reste exceptionelle qu'elles soient parfaitement etrangeres aux objectifs que poursuivent certains d'entre eux.
Cela souleve l'une des grandes questions posés en Relations internationales :quel sécurité collective face à la menace terroriste?

Question soulevé dans un contexte ou les conflits sont donc eux aussi  différents : il n'y a plus d'opposition sur le terrain entre deux armées mais la lutte devient idéologique et nous sommes les témoins de l'apparition de conflit sans nom et sans visage mais à caractere universel : le terrorisme. De New-York à Ryad, De Balie à Londres, Demadrid à Djerba, ou de Casablanca jusqu'à plus recemment Nouakchott, les actes terroristes et notemment ceux revendiqué par A-Quaida ne laisse personne indemne et s'ancre indéniablement ds un terrorime mondialisé. Pas d'information fiable sur l'ennemie, leurs intentions, leurs plans, leurs manoeuvres, leurs armes..etc. Dans ce cas d'asymetrie de l'information avec l'ennemie invisible, toutnégociation devient capitulation, toute tentative de solution devient abdication de la responsabilité de l'Etat, et du coup aucune modification des choses n'est possible par la voie pacifique. Mal habitué à gerer avec les risques, l'Etat n'en prendra aucun et réagira avec ts les moyens dont il dispose au nom d'une institution classique en droit international public à savoir la legitime défense.
cettenotion de legitime défense existe depuis la naissance de la civilisation.Le concept de légitime défense a été introduit en droit international parallèlement à l'interdiction du recours à la force armée, dont il est la contrepartie. L'article 51 de la Charte reconnait, de facon expresse, un " droit naturel de legitime défense, individuelle et collective dans le cas ou un menbre des nations unies estl'objet d'agression armée".

Le terme de terrorisme, quant à lui, est aujourd'hui très fréquemment employé en droit international et par les institutions internationales, mais il ne donne pas lieu à une définition unique et universelle.
Ainsi, le terrorisme pourrait se définir comme un acte visant à endommager des biens et tuer des personnes innocentes dès lors que, en faisant pression surl'opinion publique, celle-ci fera pression sur l'Etat. Nous ne sommes plus en présence d'un conflit entre Etats mais d'un conflit entre l'Etat et un petit groupe incontrôlable et incontrôlé : les conflits deviennent asymétriques.
La résolution 1373 du 28 septembre 2001 réaffirme le droit de légitime défense et prend des mesures dans le cadre du chapitre VII afin de lutter contre le terrorisme.Aussi, il apparaît pertinent de se demander, si la legitime défense a pu, et su, s’adapter et répondre à la menace terroriste?
Le concept de Legitime défense semble etre inadapté, nous verrons cela notemment à la lumiere de l'utilisation abusive dont elle en a fait l'objet suite aux attentas du 11 septembre. (1) Puis nous verrons la necessité de créer de nouvelle norme en droit international...
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