CHAUVIN Marine Session 2013
1er SEC

Objets d’étude – Eco Droit

Thème : Les différents contrats de travail et clauses

Sommaire

Introduction………………………………………………………….P.3

Partie 1 : Les différents contrats de travail
Le contrat de travail à durée indéterminée…………………………P.3

Les contrats précaires ……………………………………………………….P.3

Les contrats de formation en alternance……………………………P.4

Le contrat de professionnalisation……………………………………….P.4

Partie 2 : Les clauses particulières du contrat

Clause de non-concurrence………………………………………………..P.4

Clause de résultat………………………………………………………………P.4

Conclusion………………………………………………………………….P.4

Introduction
Le contrat de travail se réalise en respectant des conditions, c’est le lien de subordination qui en est l’élément essentiel. Le droit de travail protège le salarié dans sa relation de travail à l’employeur. Nous pourrons voir qu’il existe différents types contrats de travail.
Quelle sont les contrats qu’on peut obtenir lors de notre embauche ?

Partie 1 : Les différents contrats de travail

Le contrat de travail à durée indéterminée

Le contrat de travail à durée indéterminée est plus connu sous le nom de CDI. Ce contrat ne prévoit pas la date à laquelle il prend fin il est sens limite. Il peut être rompu sur décision de son employeur pour licenciement pour motif personnel ou motif économique, mise à la retraite. Soit il peut être rompu par le salarié démission, départ à la retraite, ou encore pour une cause extérieure aux partie (ex : cas de force majeure).
Le contrat peut prévoir une période d’essai, de deux à quatre mois, en début de CDI. Durant cette période, qui sert de test tant pour l’employeur que pour l’employé, les deux partie peuvent rompre le contrat de travail si l’emploi lui convient pas, ou si l’employeur n’ai pas satisfait de lui.

Les contrats précaires

Dans les contrats précaires il y a le contrat à durée déterminée sous le