Les emprunts obligataires

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  • Publié le : 16 juin 2011
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Introduction

Chapitre 1 : Généralités et démarches des emprunts obligataires

Section 1 : Définitions et caractéristiques des emprunts obligataires
Section 2 : Conditions relatives à l'émission d'un emprunt obligataire
Section 3 : Modalités remboursements d'un emprunt obligataire

Chapitre 2 : Convertibilités des emprunts et l’organisation des obligataires

Section 1 : Empruntsconvertibles en actions
Section 2 : L’organisation des obligataires

Introduction

Toute entreprise soucieuse de préserver sa croissance et sa pérennité à long terme a constamment besoin de fonds afin d’assurer le financement de ses investissements.

Ainsi, plusieurs sources de financement s’offrent à l’entreprise parmi lesquelles le financement par emprunt obligataire.

En effet, les empruntsobligataires constituent un complément indispensable du financement par capitaux propres. Cependant, seules les entreprises de grande taille (en général) susceptibles de remplir les conditions exigées peuvent en bénéficier.

De ce fait, l’objet du présent travail consiste à donner un aperçu global sur les emprunts obligataires à travers deux chapitres qui se présenteront comme suit :

-En premier lieu, nous allons présenter de façon générale les emprunts,  à savoir : leur définition et leurs caractéristiques (section1) ; les conditions relatives à leur émission (Section 2), les modalités de leurs remboursements (Section 3);
- Ensuite, nous allons parler de l’organisation des obligataires notamment des caractéristiques des emprunts convertibles en action
- Enfin,nous traiterons une étude de cas

Chapitre 1 : Généralités et démarches des emprunts obligataires

Section 1 : Définitions et caractéristiques des emprunts obligataires

A. Définition 

L’emprunt obligataire est un emprunt de montant élevé, divisé en fractions égales appelées obligations proposées au public par l’intermédiaire du système bancaire[1].

C’est un emprunt à long termedont la durée est souvent comprise entre 5 à 15 et dont les fractions à rembourser sont égales.

Les obligations sont des titres négociables inscrits à la côte d'une bourse de valeurs mobilières.

B. Caractéristiques des emprunts obligataires

Les emprunts obligataires sont précisés dans le contrat d’émission que signe chaque souscripteur. Ainsi, les caractéristiques d’un empruntobligataire sont :

1. La valeur nominale : C’est la valeur indiquée sur l’obligation et sur laquelle l’intérêt sera calculé. Elle est indiquée pour toutes les obligations d’un même emprunt. Cette valeur est appelée aussi "le pair"
2. Le taux d'intérêt nominal : Ce taux peut être fixe ou variable, il est appliqué à la valeur nominale. On distingue donc essentiellement les emprunts à taux fixe etles emprunts à taux variable (indexé sur un indicateur du marché monétaire ou du marché financier).
Il est également possible d'émettre des "obligations à coupon zéro" (sans intérêt mais dont le prix d'émission est très inférieur au prix de remboursement) et des "obligations à coupon unique" (dont les intérêts sont capitalisés et versés en une seule fois lors du remboursement du titre).3. Le prix d'émission : C’est la somme que devra verser le souscripteur de l’obligation. Ce prix peut être :
- Egal à la valeur nominale (émission au pair) ;
- Inférieur à la valeur nominale (émission au dessous du pair).
Dans le but d'offrir un placement financier à des conditions avantageuses, le prix d'émission (prix payé par les prêteurs) est parfois fixé à un montantinférieur au pair.
4. Le prix de remboursement : C’est le prix auquel l’obligation sera remboursée. Ce prix peut être :
- égal à la valeur nominale : remboursement au pair ;
- supérieur à la valeur nominale : remboursement au dessus du pair
Le prix de remboursement est parfois fixé à un montant supérieur au pair dans le but d’offrir un placement financier...
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