Les institutions de la 5eme république
La France connait une histoire constitutionnelle exceptionnelle. Elle commence en France en 1789 avec la révolution, elle met fin à l’ancien régime.
Histoire constitutionnelle : de 1789 à 1958, et pour le fonctionnement des institutions jusqu'à aujourd’hui.
Pourquoi l’histoire constitutionnelle française est exceptionnelle ?
Car par rapport aux autres Etats la France dénombre près de 15 constitutions entre 1791 et 1958 avec une succession des régimes politique. La France a tout essayé :
• Empire
• Monarchie
• Régime parlementaire
• Présidentialisme
Aujourd’hui on parle d’une VIe république. Notre système constitutionnel est le résultat d’évolution historique et de tous ses tâtonnements. Du régime parlementaire au présidentialisme, en passant par la cohabitation. C’est une véritable quête démocratique qu’a mené la France.
Chapitre 1 : L’histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958.
De 1789 à 1958, l’histoire constitutionnelle de la France est tourmentée. On dégage 2 périodes : la 1ére de 1789 à 1870 c'est-à-dire la monarchie de l’ancien régime jusqu’a la IIIème république, c’est une période d’instabilité. A partir de 1878, on entre dans la république et commence à se stabiliser, mais quel type de république ?
Section 1 : l’instabilité constitutionnelle (1789-1870).
De 1789-1870, la France est passé de la monarchie de droit divin à la monarchie fondé sur la souveraineté nationale, de la on passera à la république puis à l’empire, petit retour à la monarchie et enfin centré sur le régime républicain.
§1 : La constitution du 3 septembre 1791 : la monarchie constitutionnelle.
Les constituants de 1789 souhaités non pas rédiger des lois fondamentales conformes à la monarchie, ils voulaient rédiger une véritable constitution. Elle avait pour objectif d’assurer le bonheur de les Français en garantissant leur droit et surtout en déterminant la séparation des pouvoirs de l’Etat. C’est