Qu’est-ce que la Douane ?

Sommaire

1. Définition et Origine du mot Douane.

2. Histoire de la Douane.

3. Missions de la Douane.

4. Les visages de la Douane.

5. Comment devenir Douanier.

Définition :
La douane est une institution fiscale chargée de percevoir des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. Son activité est réglementée par le droit national1, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.).
Elle aussi assurer d'autres missions, comme des missions économiques :
Lutte contre les pratiques déloyales.
Mise en place de barrières douanières non tarifaires.
Protection et sécurité (lutte antistupéfiants, contrôle des marchandises à risques, contrôle des flux migratoires de personnes, parfois garde-côtes...).
Suivant les États, elle peut être de statut militaire (comme la Guardia di Finanza en Italie..) ou civil.
En France, elle est représentée par la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
1 Un droit national est un droit qui lui est propre et qui ne s'applique que dans cet état.

Origine du mot douane :
Le terme de douane est un mot d'origine arabe existe depuis longue date.
En France, dès le XIIe siècle, on trouve trace de perceptions opérées sur les marchandises en mouvement, sous des appellations variées : droit de rêve, droit de haut passage. Il existait alors au moins un régime douanier par province, ou sinon par ville (douane de Lyon, douane de Valence, douane de Paris…).

Histoire de la douane :
La douane est issue de la Ferme générale, compagnie de financiers nommés par le pouvoir dont les employés, agissant au nom du roi et autorisés pour certains à porter l'arme, mais ils n'étaient pas des fonctionnaires royaux. Pendant la révolution et l'empire naissant, elle est réorganisée et devient un corps militaire. Elle le restera près d'un siècle et demi …
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