Les sources du droit canonique

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  • Publié le : 9 avril 2011
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TOPO SUR LES SOURCES DU DROIT CANONIQUE

Tout ne pouvant être dit, ne seront explicitées ici que les sources du droit canonique.
A défaut d'être exhaustif, ce « topo » nous permettra néanmoins de faire le point, dans le cadre de ce séminaire d'étude des sources, sur celles qui fondent le droit canonique, depuis sa création jusqu'à nos jours.
Cette synthèse sur les sources du droit canoniquepourra être le point de départ d'une réflexion sur différents points : la persistance de ces source, leur évolution et leur influence, non seulement sur le droit canonique, mais aussi sur les droit nationaux et transnationaux.
Pour ce faire, nous tenterons donc d'expliciter l'ensemble des sources du droit canonique, depuis les premiers âges de l'Eglise (I), jusqu'à la codification, en passantpar le Corpus iuris canonici (II).

I/ LES SOURCES DES PREMIERS ÂGES DE L'ÉGLISE

Le droit canonique contemporain est le produit d'une longue histoire.
En effet, ses racines peuvent s'observer dès les premiers âges de l'Eglise.
En outre, il a su constamment s'adapter aux besoins de cette dernière, afin de lui fournir les instruments juridiques nécessaires à l'organisation de sa viesociétaire.

A) Les sources du Ier au IVème siècle

La tradition canonique revendique dès le IIIème siècle, voire antérieurement, l'existence de documents d'origines diverses contenant des prescriptions juridiques.

Néanmoins, c'est entre les IVème et IXème siècles que ceux-ci vont se multiplier, avant de se systématiser dans les trois siècles précédant la rédaction du Décret de Gratien (vers 1140).Les Saintes écritures

On trouve donc dans les Livres Saints les premières traces de l'existence d'un droit ecclésial.

L'écriture Sainte a reçu plusieurs noms, dont on se sert indistinctement dans l'usage.
Ainsi parle -t-on d'Ecriture Sainte ou même simplement d'Ecriture.
Tous les livres Saints dans leur ensemble sont aussi appelés Canon (= règle), d'où vient l'expression de Livrescanoniques employés dans les Conciles

On distingue le Canon des Juifs et le Canon de Chrétiens :
- le premier contient les livres de l'Ancien Testament, reconnu par les Hébreux ;
- le second contient les livres de l'Ancien et du Nouveau Testament, tous ensemble.

Ce sont ces dernier livres que l'on appelle canoniques, bien que l'usage les qualifie plus communément de saints.
SelonPierre-Toussaint de Maillane (auteur d'une Histoire du droit canon datant du XVIIIème siècle), ils sont dits Saints, " parce qu'ils sont tels, et par la Sainteté de leur matières et par celles de leurs Auteurs ".
Toujours selon cet auteur, les Saintes Ecritures sont " la base du Droit canonique, le modèle et (...) le miroir de toutes les Lois ecclésiastiques. Leur source étant divine, les Canons qui endécoulent ne sauraient avoir un fondement plus solide, ni plus digne de notre vénération. "

Les Saintes écritures constituent donc le fondement du droit canonique en ce qu'elles sont à la base de tous les canons.
Non seulement l'Eglise y a puisé toutes les règles de son gouvernement, mais elle en suit toujours l'esprit en cas de doute, de problème d'interprétation.
Par une forme de barbarisme,on pourrait donc dire que les Saintes écritures constituent la "loi fondamentale" du droit canonique.

En résumé, le Nouveau Testament - notamment à travers les Évangiles - transmet les prescriptions du Christ (Ex : la règle de l'indissolubilité du mariage contenue dans l'Evangile selon Saint Matthieu [19,9], induit toujours l'essentiel de l'activité judiciaire de l'Eglise).
Toutefois, sanature lui donne une dimension qui dépasse le cadre strictement juridique.

Il est à noter que le cinquième livre du Nouveau Testament qui contient les Actes des Apôtres1, semble constituer le premier texte recueillant des normes spécifiquement canoniques en relatant, notamment, les prémices de l'organisation de l'Eglise.

Les textes pseudo-apostoliques

Au commencement donc, l'Eglise...
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