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2189 mots 9 pages
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|Propriétés |Description |
|Titre |Analyse d’un arrêt en première STG |
| |Arrêt Elisabeth Y de la Cour de Cassation du 3/07/2002 |
|Type de ressource |Cours. |
|Niveau |Première STG |
|Difficulté |Facile |
|Matière |Droit |
|Public |Professeur |
|Description |Ce document, destiné au professeur, invite les élèves de première STG à analyser une décision de justice |
| |(méthodologie) et à s’interroger sur l’évolution de la responsabilité civile. |
|Thème |Point du programme ou élément de référentiel. |
| |5 . … et quelle est l’origine du droit de la personne ? |
| |( Evolution de la conception de la responsabilité civile (objectivisation de la responsabilité ?) |
|Objectifs |Mobiliser les connaissances sur la responsabilité. |
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