Contexte : La mondialisation en affaiblissant les frontières a favorisé le devpt des réseaux clandestins. Leurs trafics illicites sont à l’origine des flux illégaux (blanchiment des ktx, financement du terrorisme, etc.). Ces agissements poussent les Etats-Nations à mener une lutte acharnée pour tenter de les éradiquer ou du moins de réduire leur champ d’action.
Problématique : De ce fait, s’approprier le thème de lutte contre le blanchiment ktx et le financement du terrorisme ds le circuit financier mondial revient à se demander comment s’organise cette lutte et qui en sont les acteurs.
Plan : 1ère partie : Définitions et mécanismes relatifs aux deux phénomènes. 2ème partie : Présentation des principes et les acteurs.
I- Définitions et mécanismes
A- Cas du blanchiment
- Le blanchiment est un délit pénalement sanctionné qui consiste à donner une apparence légitime à des ktx qui en vérité proviennent d’activités illicites telles que : le trafic de stup., les act° criminelles, la corruption, le proxénétisme, le trafic d’armes, etc.
Le mécanisme du blanchiment peut être décrit coe suit :
Phase 1 : les billets provenant des vtes ou autres opérations illicites payés au moyen d’espèces sont empilés ; Phase 2 (lavage): ces billets empilés sont dispersés dans des circuits faisant intervenir les pays à réglementation laxistes. Phase 3 (essorage) : les billets ré-émergent dans les pays à forte réglementation pénale avec tous les aspects de respectabilité où ils sont investis dans les professions de façade parfaitement licites.
B- Cas du financement du terrorisme
Le financement du terrorisme peut quant à lui être défini comme le fait de faire parvenir