MEMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUEE
Présenté et soutenu par Edilton DOS SANTOS FURTADO Le 25/26 Septembre 2009. « L’assurance vie, ses pièges et ses astuces : quelle stratégie d’investissement faut-il adopter compte tenu des normes juridiques et fiscales en vigueur et de la conjoncture économique actuelle ».

MASTER «BANQUE ET ASSURANCE »

Nom de l’entreprise : AGF. Tuteur de stage : Monsieur Lionel PERNIN. Tuteur de mémoire : Monsieur Eric LEFUR.

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REMERCIEMENTS

Je remercie très chaleureusement toute l’équipe des AGF des délégations Nord Gironde et Sud Gironde pour m’avoir accueillie au sein de leurs agences et pour m’avoir fait confiance. Spécialement mon tuteur de stage, Monsieur Lionel PERNIN pour son encadrement, pour m’avoir accompagner tout au long de ma mission et pour avoir su répondre à mes nombreuses questions. Particulièrement, Nadine PICHON, Laurent AUVRAY, Cedric TETE, Emmanuel DORNOIS, Denis LE CHAFFOTEC, Michelle LACHAIZ, Joel FRANCHINI, pour l’aide, les conseil prolifiques… Le groupe INSEEC, Mon tuteur de mémoire, Eric LEFUR pour sa précieuse orientation durant l’élaboration du mémoire, Ainsi que tous le personnel enseignant.

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SOMMAIRE
REMERCIEMENTS SOMMAIRE INTRODUCTION 3 4 6

I. Le contrat d’assurance vie aujourd’hui : Les normes juridiques et fiscales en vigueur…………………………………………………………………….... 10 1. Présentation du contrat………………………………………… 10 1.1. Les acteurs en présence………………… 10 1.2. La souscription…………………………. 11 1.3. La constitution du capital………………. 13 1.4. Les supports……………………………. 16 1.5. Le dénouement…………………………. 19 2. Fiscalité de l’assurance vie…………………………………….. 2.1. 2.2. 2.3. 3. Transmission 3.1. 3.2. 4. Les jurisprudences 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. Imposition de la plus-value ……………. Imposition des rentes viagères à titre ….. handicap et survie Cas de réduction d’impôt : L’épargne … handicap et rente de survie Lois fiscales 2009 : calcul des droits…... de succession La transmission des capitaux dans