user icon

MOD 1 LA DOUANE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL

1062 mots 5 pages
Montre plus
Licence Professionnelle
Commerce et Echanges Internationaux

LA DOUANE
DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL
Un atout de compétitivité
2014/2015

Module 1
La douane dans le commerce international
1

Plan du cours
1
La douane dans le commerce international
5
Sécuriser les exportations

4
Importer pour mieux exporter 2
Formalités et procédures douanières 3
Elaborer une stratégie douanière à l’exportation

2

LA DOUANE
DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL

Passer d’un facteur de risque à un facteur de compétitivité

3

Une contrainte à intégrer

4

Une contrainte à intégrer


Vendre ou acheter à l’international engendre des obligations douanières  Obligations déclaratives
- De la responsabilité de l’importateur ou de l’exportateur

 Obligations règlementaires
- Normes, restrictions, qualité



… souvent mal maîtrisées
 Les grands groupes sont souvent mieux organisés pour y répondre
 La plupart des autres opérateurs vivent ces obligations comme un mal nécessaire - Sous-traitent les opérations
•
•

Déresponsabilisation, marginalisation
Absence de compétences

- Ignorent les risques liés à ces obligations
•
•

Coûts et délais supplémentaires
Blocages de flux, contentieux
5

Une composante du processus import

Appel d’offre

Etablissement du contrat •
•
•
•
•

Droits de douane à l’importation
Exonérations prévues
Taxes fiscales et parafiscales exigibles
Licences et autres formalités d’importation (normes…)
Détermination de l’origine préférentielle

• Conditions de la vente (incoterms)
• Prix contractuel, rabais, remises, ristournes,
• Redevances, royalties…

Acheminement

• Transit douanier
• Sécurisation du flux (ICS)
• Adapter la logistique/Règle de transport direct

Livraison finale

• Accomplissement des formalités d’importation
• Utilisation de procédures optimisées
• Paiement des droits et taxes

6

Une composante du processus export

Prospection
Étude de marché

•
•
•
•

Etablissement du contrat • Conditions de la vente (incoterms)
• Prix contractuel, rabais,

en relation

  • etude pays le japon
    1202 mots | 5 pages

    LE JAPON Bts Commerce International 2013 Lycée Cluny Sommaire : I. Les conditions d’accessibilité au pays p°3 a. La population p°3 b. Les conditions économiques p°3 c. Les conditions politiques p°4 d. Les conditions culturelles p°4 e. Les conditions géographiques p°4 II. Les critères spécifiques à une approche commerciale p°5 a.….

    montre plus
  • Rapport Tokyo
    1109 mots | 5 pages

    Enfin, certaines marchandises sont volumineuses, d’autres lourdes, ce qui a une incidence sur le choix du mode de transport. Le conditionnement de la marchandise peut également être une contrainte technique : Encombrement des colis Possibilité de mise sur palette Possibilité de conteneurisation Fragilité La nécessité d’adaptation des conditionnements et/ou emballages implique un surcoût, ce qui n’est pas forcément rentable. Quelles sont les contraintes commerciales ?….

    montre plus
  • Projet de recherche d'un lit médicalisé au maroc
    3256 mots | 14 pages

    6) Audit des marchandises (en physique si besoin est). 7) Règlement des droits de douane par l’importateur directement ou son représentant 8) Retrait des marchandises par l’importateur directement ou son représentant Le Suivi du transport : Pour faciliter le suivi de la marchandise nous pouvons mettre en place….

    montre plus
  • Vincent Finielz rapport de stage Partie 1 3
    2069 mots | 9 pages

    Grâce au volume qu'elle représente, elle négocie les meilleures conditions commerciales et tarifaires sans engagement, selon des critères définis : La compétitivité tarifaire La qualité (norme NF / provenance des produits….

    montre plus
  • Environnement TC 2 èmes année S3
    1360 mots | 6 pages

    : Les règlementations peuvent varier d’un pays à l’autre Succursale ? Prospection efficace Suivi des paiements Post acheminement contrôlé Inconvénients : Couteux, suppose un potentiel de vente….

    montre plus
  • Le marché de la publicité en france
    4927 mots | 20 pages

    B L'ENTREPRISE :1. Généralités, Historique, Chiffres clés2. L'environnement externe :· La demande· Les clients· La concurrence· Les fournisseurs et autres partenaires3. L'environnement interne….

    montre plus
  • eco d'e/se
    11406 mots | 46 pages

    Mais les entreprises ou les firmes ne présentent pas toujours des vertus comme le démontre les réalités des affaires actuellement et dans le passé, par exemple les erreurs de management d’entreprise, la mauvaise gouvernance et les contributions négatives des entreprises dans les différentes crises. L’économie d’entreprise passera de manière critique les fonctions et les politiques misent en œuvre par les entreprises (les politiques de productions, commerciales, de ressources humaines et financières). Elle va procéder aussi à l’analyse théorique et empirique de la situation des entreprises et de l’organisation de celle-ci. L’objectif est donc de pouvoir expliquer l’environnement de l’entreprise, les situations de concurrence, les situations organisationnelles et les situations stratégiques de l’entreprise. Le cours se concentre sur l’entreprise en tant qu’objet d’analyse économique dans un triple contexte :….

    montre plus
  • EVME intro
    762 mots | 4 pages

    Informations complémentaires: Production à flux tendu = attendre une commande pour produire un exemplaire (Peugeot 207) La distance réglementaire: En fonction du pays, la législation est différenteB/Le marché d'un produit Les intervenants de la demande: Les consommateurs Les acheteurs Les utilisateurs Les prescripteurs III°/ Les indicateurs de performances de l'entreprise sur le marché Part de marché absolue = (Ventes de produits de l'entreprise/ Ventes totales du produits sur le marché ) x100….

    montre plus
  • rapport de stage TIMAR
    10429 mots | 42 pages

    Quels que soient les régimes d'importations ou exportations, les marchandises doivent suivre un certain nombre d'étapes pour leur dédouanement, la partie suivante expliquera les différentes procédures de dédouanement des marchandises au….

    montre plus
  • Mascara
    370 mots | 2 pages

    fort • Pouvoir des négociations fournisseurs : faible • Concurrence intra-sectorielle : fort • Menaces des nouveaux entrants : fort • Produits de substitution : moyen/faible Etude de l’environnement global : le….

    montre plus
  • Corrigé SOCONA
    1692 mots | 7 pages

    Session 2012 Brevet de Technicien Supérieur COMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen U41 – Analyse diagnostique des marchés étrangers Corrigé SOCONA Première partie – Élaboration d’un diagnostic stratégique (35 points) 1.1 Le directeur vous demande de lui indiquer quels organismes contacter et de préciser leur apport dans la démarche. (10 points). Liste donnée non exhaustive.….

    montre plus
  • Happy
    2826 mots | 12 pages

    auxquels elle va s’intéresser et décider de la politique de produit, de prix, de distribution et de communication qu’elle va leur appliquer. II-LE CIBLAGE Après avoir segmenté son marché et établi le profil des segments obtenus, l’entreprise doit évaluer chacun des segments obtenus et choisir ceux sur lesquels elle fera porter son effort. 1. Evaluation de l’attrait relatif de chaque segment Pour estimer la valeur d’exploitation de chacun des segments, l’entreprise devra prendre en considération ¾ La….

    montre plus
  • Ses compo
    1508 mots | 7 pages

    Quels sont les fondements du commerce international et de l'internationalisation de la production ? Le développement dynamique des transactions internationales depuis 1950 s'est accompagné d'une transformation profonde des logiques de l'échange et de la répartition mondiale des activités à travers l'essor des entreprises multinationales.….

    montre plus
  • Chapitre 11 Les échanges internationaux
    4924 mots | 20 pages

    Chapitre 11 Chapitre III Les échanges internationaux : évolution et instruments de mesure ENCG- Kénitra- Economie Internationale (S3) – Aziz BABOUNIA2-1 Les principales évolutions du commerce international 2 2-1-1 Le développement des échanges internationaux de biens et services La croissance du commerce mondial Depuis 1948, les exportations mondiales de marchandises ont été multipliées par plus de 300. Cette croissance est supérieure à celle de la production mondiale.  Les principales phases….

    montre plus
  • 1 ESCP Europe
    416 mots | 2 pages

    • La mondialisation au coeur du développement du supply chain Management • Le Supply Chain management, pilier de la mondialisation © Valérie Moatti ESCP Europe 3 Quelle mondialisation? • De l’avantage comparatif de Ricardo aux théories de l’entreprise multi-nationale •….

    montre plus